Saint Ay

12 °C, Ensoleillé
Vent: S de 9 km/h
Humidité: 88%

Auj

10/16 °C
Mar

10/18 °C
Mer

10/19 °C
Jeu

9/20 °C

Les arrêtés municipaux de la commune de Saint Ay (45) Loiret

Réglementation & arrêtés

Arrêtés municipaux

AP_2020_003 Exploitations des réseaux eau et installations (345Ko) publié le 30/10/2023 à 18:52
AP_2020_001 Collecte des déchets ménagers et assimilés (370Ko) publié le 30/10/2023 à 18:52
AP_2017_047 Restrictions d'accès skate parc (267Ko) publié le 30/10/2023 à 18:52
AP_2016_004 Interdictions déjections canines - Domaine communal (273Ko) publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2016_003 Stationnement mi-chaussé-mi-trottoir sur la commune (233Ko) publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2016_002 Interdiction stationner sur emplacements réservés PMR (206Ko) publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2016_001 Interdiction circulation, arrêt, stationnement avec véhicules à moteur dans l'enceinte du complexe sportif (253Ko) publié le 30/10/2023 à 18:51
AP_2014 Limites agglomération Saint-Ay sur la RD2152 (242Ko) publié le 30/10/2023 à 18:50
AP_2013 Limites agglomération de Fourneaux sur la RD2152 (235Ko) publié le 30/10/2023 à 18:50
AP_2013 Limitation de vitesse 70km/h portion RD2152 (272Ko) publié le 30/10/2023 à 18:49
AP_2013 Interdiction de jeu avec ballon sur domaine public (130Ko) publié le 30/10/2023 à 18:49
AP_2013 Interdiction de consommation de boissons alcoolisées sur le domaine public (141Ko) publié le 30/10/2023 à 18:49
AP_2013 Création stationnement limité 15 minutes - 106 rte nationale (213Ko) publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2013 Création stationnement limité 15 minutes - 6 rue Voisinas (211Ko) publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2013 Création d'un stop - Rue Galère - Rue Croix Boisset (222Ko) publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2011 Stationnement PMR - Parking rue Voisinas-Rue Métairie (141Ko) publié le 30/10/2023 à 18:47
AP_2011 Interdiction circulation sauf riverains et engins agricoles - Rue des Laprès - Chemin rural 31 - Chemin exploitation 9 (259Ko) publié le 30/10/2023 à 18:46
AP_2010_056 Règlementation chiens dangereux (392Ko) publié le 30/10/2023 à 18:46
AP_2010_014 Stationnement alterné mi-chaussé mi-trottoir (236Ko) publié le 30/10/2023 à 18:46
AP_2008_073 Création sens prioritaire - Rue Voisinas - Pont SNCF (243Ko) publié le 30/10/2023 à 18:45
AP_2008_019 Installations ralentisseurs Rue Creuse et limitation vitesse 30km/h (234Ko) publié le 30/10/2023 à 18:45
AP_2007 Règlementation des nuisances sonores (633Ko) publié le 30/10/2023 à 18:44
AP_2003 Limitation vitesse 40km h - Rue des Laprès (225Ko) publié le 30/10/2023 à 18:44

Arrêtés préfectoraux

Arrêté Préfectoral - Mission Particulière - Tir de destruction corbeaux freux et corneilles noires 19/04/2024 (112Ko) publié le 23/04/2024 à 12:07
Avis annuel - Périodes d'ouverture de la pêche 2024 (134Ko) publié le 04/03/2024 à 16:12
Arrêté Préfectoral - Prolongation Schéma Départemental Gestion Cynégétique 09/01/2024 (82Ko) publié le 04/03/2024 à 16:11
Arrêté Préfectoral - Prolongation des mesures de régulation du sanglier 09/01/2024 (110Ko) publié le 04/03/2024 à 16:12
Arrêté Préfectoral - Tir de nuits des renards 11-1-2024 (125Ko) publié le 31/01/2024 à 13:44
Arrêté Préfectoral - Inventaires relatifs aux frayères et zones d'alimentation ou croissance de la faune piscicole 26-07-2023 (800Ko) publié le 31/01/2024 à 13:43
Arrêté Préfectoral - Interdiction circulation PL 7,5t 16-01-2024 (133Ko) publié le 31/01/2024 à 13:42
Arrêté Préfectoral - Autorisation de prélèvement-capture à des fins scientifiques - Faune et flore dans la RNN Saint-Mesmin 9-5-2023 (61Ko) publié le 31/01/2024 à 13:42
Arrêté Préfectoral - Brûlage air libre 08-12-2022 (1213Ko) publié le 31/10/2023 à 09:01
Formulaire unique - Demande de dérogation - Brûlage à l'air libre (176Ko) publié le 04/03/2024 à 16:13

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.