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Conseils municipaux
Comptes-rendus des réunions
Délibérations
2024
Liste des délibérations - Conseil municipal 16/09/2024
(586Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:45
PV - Conseil municipal 08/07/2024
(10131Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:45
Liste des délibérations - Conseil municipal 08/07/2024
(1063Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:44
PV - Conseil Municipal - 03/06/2024
(5639Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:34
Liste des délibérations - Conseil municipal 03/06/2024
(238Ko)
publié le 07/06/2024 à 13:43
PV - Conseil municipal 29/04/2024
(252Ko)
publié le 07/06/2024 à 13:44
Liste des délibérations - Conseil municipal 29/04/2024
(141Ko)
publié le 07/06/2024 à 13:45
PV - Conseil municipal 08/04/2024
(1689Ko)
publié le 07/06/2024 à 13:44
Liste des délibérations - Conseil Municipal 08/04/2024
(194Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:17
PV - Conseil Municipal 26/02/2024
(908Ko)
publié le 15/04/2024 à 10:15
PV - Conseil Municipal 29/01/2024
(323Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:16
2023
PV - Conseil Municipal 18/12/2023
(1599Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:14
PV - Conseil Municipal 27/11/2023
(1172Ko)
publié le 01/01/2024 à 21:54
PV - Conseil Municipal 16/10/2023
(401Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:17
PV - Conseil Municipal 10/07/2023
(325Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:17
PV - Conseil Municipal 09/06/2023
(643Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:16
PV - Conseil Municipal 15/05/2023
(374Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:16
PV - Conseil Municipal 03/04/2023
(908Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:15
PV - Conseil Municipal 20/03/2023
(385Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:15
PV - Conseil Municipal 06/03/2023
(490Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:14
PV - Conseil Municipal 06/02/2023
(356Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:14
PV - Conseil Municipal 16/01/2023
(1044Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:13
2022
PV - Conseil Municipal 12/12/2022
(430Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:13
PV - Conseil Municipal 21/11/2022
(618Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:12
PV - Conseil Municipal 19/09/2022
(327Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:12
PV - Conseil Municipal 11/07/2022
(552Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:12
PV - Conseil Municipal 23/05/2022
(762Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:11
PV - Conseil Municipal 09/05/2022
(1003Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:22
PV - Conseil Municipal 11/04/2022
(1431Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:11
PV - Conseil Municipal 07/03/2022
(430Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:10
PV - Conseil Municipal 07/02/2022
(294Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:10
PV - Conseil Municipal 10/01/2022
(213Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:10
2021
PV - Conseil Municipal 13/12/2021
(493Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:26
PV - Conseil Municipal 15/11/2021
(488Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:25
PV - Conseil Municipal 08/11/2021
(477Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:25
PV - Conseil Municipal 06/09/2021
(1522Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:25
PV - Conseil Municipal 31/05/2021
(228Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:24
PV - Conseil Municipal 29/03/2021
(965Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:24
PV - Conseil Municipal 26/03/2021
(309Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:23
PV - Conseil Municipal 01/03/2021
(157Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:23
PV - Conseil Municipal 08/02/2021
(558Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:22
PV - Conseil Municipal 18/01/2021
(420Ko)
publié le 24/10/2023 à 16:22
2020
PV - Conseil Municipal 30/11/2020
(635Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:19
PV - Conseil Municipal 28/09/2020
(342Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:17
PV - Conseil Municipal 06/07/2020
(538Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:17
PV - Conseil Municipal 15/06/2020
(275Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:16
PV - Conseil Municipal 23/05/2020
(1266Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:16
PV - Conseil Municipal 09/03/2020
(1405Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:13
PV - Conseil Municipal 03/02/2020
(665Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:12
PV - Conseil Municipal 20/01/2020
(819Ko)
publié le 24/10/2023 à 15:11
2024
2024_001_AFFAIRES GENERALES - Convention CCTVL - Groupement de commandes travaux Voirie
(239Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:09
2024_002_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention DETR DSIL Fonds Vert - Projet de géothermie MSP
(527Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:10
2024_003_AFFAIRES GENERALES - Actualisation Demande subvention DETR_DSIL_Fonds Vert_Gymnase A
(497Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:11
2024_004_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention départementale (Volet 3)-Couverture-isolation gymnase A
(501Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:11
2024_005_FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
(378Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:11
2024_005_Annexe 1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2024
(1090Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:12
2024_006_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour modalités de mise en œuvre du Compte-Epargne Temps
(773Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:13
2024_007_RESSOURCES HUMAINES - Organisation du temps de travail
(503Ko)
publié le 09/02/2024 à 10:13
2024_008_ RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(501Ko)
publié le 28/02/2024 à 08:50
2024_009_URBANISME - Zone d'accélération EnR
(877Ko)
publié le 28/02/2024 à 08:50
2024_010_AFFAIRES SCOLAIRES - Motions de soutien au collège
(280Ko)
publié le 28/02/2024 à 08:51
2024_011_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention CRST - Eclairage complexe sportif
(192Ko)
publié le 28/02/2024 à 08:50
2024_012_FINANCES - Budget Principal – Compte de Gestion 2023
(427Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:10
2024_012_FINANCES - Annexe 1 - CG Budget Principal 2023
(11536Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:10
2024_013_FINANCES - Budget Principal – Compte Administratif 2023
(457Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:10
2024_013_FINANCES - Annexe 1 - CA Budget Principal 2023
(8137Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:11
2024_014_FINANCES - Budget Principal – Affectation du résultat 2023
(373Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:11
2024_015_FINANCES - Budget Principal – Budget Primitif 2024
(847Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:11
2024_015_FINANCES - Annexe 1 - BP Budget Principal 2024
(6880Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:12
2024_016_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte de Gestion 2023
(429Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:12
2024_016_FINANCES - Annexe 1 - CG Eau potable 2023
(1955Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:12
2024_017_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte Administratif 2023
(463Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:24
2024_017_FINANCES - Annexe 1 - CA Eau potable 2023
(4200Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:30
2024_018_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Affectation du résultat 2023
(369Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:37
2024_019_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Budget Primitif 2024
(813Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:37
2024_019_FINANCES - Annexe 1 - BP Eau potable 2024
(3181Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:38
2024_020_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte de Gestion 2023
(439Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:38
2024_020_FINANCES - Annexe 1 - CG Atelier Relais 2023
(3535Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:39
2024_021_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte Administratif 2023
(468Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:40
2024_021_FINANCES - Annexe 1 - CA Atelier Relais 2023
(6677Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:40
2024_022_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Affectation du résultat 2023
(364Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:41
2024_023_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Budget Primitif 2024
(786Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:41
2024_023_FINANCES - Annexe 1 - BP Atelier Relais 2024
(5583Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:43
2024_024_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte de Gestion 2023
(410Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:43
2024_024_FINANCES - Annexe 1 - CG La Couture 2023
(2936Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:44
2024_025_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte Administratif 2023
(432Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:44
2024_025_FINANCES - Annexe 1 - CA La Couture 2023
(6620Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:44
2024_026_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Affectation du résultat 2023
(396Ko)
publié le 18/04/2024 à 14:57
2024_027_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Budget Primitif 2024
(408Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:02
2024_027_FINANCES - Annexe 1 - BP La Couture 2024
(5621Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:03
2024_028_FINANCES - Budget Annexe Pôle Santé – Compte de Gestion 2023
(366Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:04
2024_028_FINANCES - Annexe 1 - CG Pôle Santé 2023
(2237Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:04
2024_029_FINANCES - Budget annexe Pôle Santé – Budget Primitif 2024
(734Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:04
2024_029_FINANCES - Annexe 1 - BP Pôle Santé 2024
(5514Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:05
2024_030_FINANCES - Budget annexe AFR - Compte de gestion 2023
(391Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:05
2024_030_FINANCES - Annexe 1 - CG AFR 2023
(1797Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:06
2024_031_FINANCES - Budget Annexe Caisse des écoles – Compte de Gestion 2023
(389Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:07
2024_031_FINANCES - Annexe 1 - CG Caisse des écoles 2023
(797Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:07
2024_032_FINANCES - Attribution des subventions aux associations 2024
(327Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:07
2024_033_FINANCES - Fixation des taux d'imposition 2024
(412Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:08
2024_034_FINANCES - Application de la fongibilité des crédits au titre de l'année 2024
(405Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:08
2024_035_AFFAIRES GENERALES - Convention annuelle 2024 - Ecole de musique
(450Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:09
2024_035_AFFAIRES GENERALES - Annexe 1 - Convention 2024 - Ecole de musique
(543Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:09
2024_036_AFFAIRES GENERALES_Demande de subvention CRST relatif à l'éclairage public
(437Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:09
2024_037_AFFAIRES GENERALES_Demande de subvention Fonds Vert relatif à l'éclairage public
(455Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:10
2024_038_JEUNESSE - Convention mise à disposition minibus ECSAF
(432Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:10
2024_038_JEUNESSE - Annexe 1 - Convention mise à disposition minibus ECSAF
(545Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:11
2024_039_JEUNESSE - Convention mise à disposition minibus Football Club Magdunois
(427Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:11
2024_039_JEUNESSE - Annexe 1 - Convention mise à disposition minibus Football Club Magdunois
(788Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:11
2024_040_JEUNESSE - Renouvellement CEJ - Convention partenariat Familles Rurales BAFA
(377Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:12
2024_040_JEUNESSE - Annexe 1 - Contrat engagement Bafa - Année 2023-2024
(295Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:12
2024_041_JEUNESSE - Mise à disposition d'une carte achat pour le centre de loisirs
(402Ko)
publié le 18/04/2024 à 15:13
2024_042_COMMANDE PUBLIQUE - Attribution MP maitrise d'oeuvre MSP
(765Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:15
2024_043_FINANCES - Transfert emprunt Z.A Varigoins vers CCTVL
(373Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:11
2024_044_RH - Actualisation convention mise à disposition DEJS et DF auprès du CCAS
(419Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:12
2024_044_RH - Annexe 1 - Convention mise à disposition DEJS et DF auprès du CCAS
(606Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:12
2024_045_RH - Mise à jour du règlement intérieur du personnel
(436Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:12
2024_045_RH - Annexe 1 - Règlement Intérieur du personnel
(2797Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_046_JEUNESSE - Renouvellement CEJ - Convention partenariat Familles Rurales BAFA
(425Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_046_JEUNESSE - Annexe 1 - Convention partenariat Familles Rurales BAFA
(1071Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_047_AFFAIRES SCOLAIRES - Modification des rythmes scolaires
(412Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_048_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs des services publics
(1194Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_049_ AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des commissions et comités municipaux 2020 - 2026
(1016Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_050_AFFAIRES GENERALES - Actualisation DETR couverture du gymnase A
(411Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_051_AFFAIRES GENERALES - Actualisation (Volet 3) couverture du gymnase A
(424Ko)
publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_052_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(1419Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:36
2024_053_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du taux de rémunération des études surveillées
(778Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:36
2024_054_RESSOURCES HUMAINES - Création emploi permanent DGS - Autorisation recrutement
(828Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:37
2024_055_FINANCES - Décision modificative - Budget eau potable
(1155Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:37
2024_056_JEUNESSE - Adoption règlement intérieur ALSH-périscolaire
(414Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:37
2024_056_ Annexe 1 - Règlement ALSH 2024-2025
(5705Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:38
2024_056_Annexe 2 - Règlement périscolaire 2024-2025
(6994Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:38
2024_056_Annexe 3 - PEDT Volet 1
(643Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_056_Annexe 4 - PEDT volet 2 - Plan mercredi
(437Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_057_JEUNESSE - Confirmation fermeture ALSH-Périscolaire août-Noël
(454Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_058_JEUNESSE - Mise à jour des tarifs des services Jeunesse
(4173Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_059_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs du cimetière
(539Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:40
2024_060_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs des locations de salle
(1231Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:40
2024_061_AFFAIRES GENERALES - Modification des statuts de la CCTVL
(506Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:40
2024_061_Annexe 1 - Statuts CCTVL actualisés
(222Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:41
2024_062_AFFAIRES GENERALES - Présentation Rapport annuel du délégataire (RAD) Eau potable
(694Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:41
2024_062_Annexe 1 - Rapport Annuel du Délégataire 2023 - Eau Potable
(7942Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:41
2024_063_AFFAIRES GENERALES - Château d'eau - Demande d'autorisation Préfecture pour traitement
(788Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:42
2024_063_Annexe 1 - Mémoire justificatif
(6653Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:42
2024_064_AFFAIRES GENERALES - Autorisation de lancement de consultation - Couverture gymnase A
(591Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:42
2024_065_COMMANDE PUBLIQUE_ Attribution du marché de fourniture d'électricité
(610Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:43
2024_066_VIE ASSOCIATIVE - Attribution subvention exceptionnelle - Futsal
(531Ko)
publié le 16/07/2024 à 10:43
2024_067_FINANCES - Décision modificative n°2 - Budget eau potable
(1198Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:46
2024_068_FINANCES - Décision modificative n°1 - Budget communal
(1648Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:46
2024_069_ COMMANDE PUBLIQUE -Autorisation de lancement de consultation - géothermie MSP
(1246Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:47
2024_070_ COMMANDE PUBLIQUE -Autorisation de lancement de consultation - fourniture de gaz
(1038Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:47
2024_071_URBANISME - Avis du CM - SETRAD COMPOSTAE
(1298Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:47
2024_071_Annexe 1 - Avis participation du public
(30Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:48
2024_071_Annexe 2 - Dossier épandage des déchets
(12809Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:48
2024_072_ AFFAIRES GENERALES -Désignation du référent déontologue
(1229Ko)
publié le 24/09/2024 à 14:48
2023
2023_001_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement signée
(305Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:36
2023_002_FINANCES - Budget principal- Décision Modificative
(599Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_003_FINANCES - Demande de subvention au titre du Fonds vert - Géothermie du groupe scolaire et de la salle des fêtes
(457Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_004_FINANCES - Demande de subvention au titre du Fonds vert - Géothermie de la Maison de santé pluridisciplinaire
(461Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_005_FINANCES - Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Projet de rénovation thermique du groupe Chabassol
(450Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_006_FINANCES - Demandes de subvention DETR-DSIL rénovation couverture groupe scolaire
(419Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_007_FINANCES - Demandes de subvention Volet 3 rénovation couverture groupe scolaire
(441Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:38
2023_008_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement Eau potable
(660Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:38
2023_009_FINANCES - Mise en œuvre du Débat d'Orientation Budgétaire 2023
(444Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:58
2023_010_JEUNESSE - Convention de mise à disposition du minibus du club de football de Chaingy
(447Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_011_JEUNESSE - Convention de partenariat avec Familles Rurales pour les formations BAFA et BAFD
(405Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_012_AFFAIRES GENERALES - Convention de cession d'une serre de jardin à Mme LEJARS
(408Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_013_SANTE Motion d'alerte de l'ARS et de la CPAM Loirt sur la desertification médicale
(522Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_014_AFFAIRES GENERALES - Avis enquête publique - SOCCOIM à Chaingy
(395Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_015_AFFAIRES GENERALES - Autorisation du Conseil Municipal à proroger les délais de l'Ad'Ap
(450Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_016_URBANISME - Motion sur l'application de l'objectif ZAN
(1060Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_017_AFFAIRES GENERALES - Modification des statuts de la CCTVL
(624Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_018_FINANCES - Renouvellement ligne de trésorerie
(403Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:02
2023_019_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des Commissions municipales 2020-2026
(1494Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:02
2023_020_URBANISME - Rétrocession de l'Allée des Mauves dans le domaine public
(403Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:02
2023_021_ RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(329Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_022_RESSOURCES HUMAINES - Mise en oeuvre des Lignes Directrices de Gestion
(3924Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_023_FINANCES - Demande de subvention CRST Aire de jeux
(455Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_024_FINANCES - Demande de subvention au titre du FIPD- gilets pare-balles
(479Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_025_FINANCES - Budget Principal - Compte de gestion 2022
(481Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_026_FINANCES - Budget Principal - Compte administratif 2022
(232Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_027_FINANCES - Budget Principal - Affectation du résultat 2022
(380Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_028_FINANCES - Budget Principal - Budget primitif 2023
(902Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_029_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte de gestion 2022
(187Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_030_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte administratif 2022
(235Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_031_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Affectation du résultat 2022
(416Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:05
2023_032_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Budget primitif 2023
(830Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:09
2023_033_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte de gestion 2022
(298Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_034_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Comtpe administratif 2022
(234Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_035_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Affectation du résultat 2022
(396Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_036_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Budget primitif 2023
(914Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_037_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte de gestion 2022
(453Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_038_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte administratif 2022
(227Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_039_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Budget primitif 2023
(423Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_040_FINANCES - Attribution subventions associations 2023
(514Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_041_FINANCES - Taux imposition 2023
(290Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_042_FINANCES - Emprunts Chateau d'eau
(210Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_043_COMMANDE PUBLIQUE - Château d'eau - Attribution du marché
(299Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_044_RESSOURCES HUMAINES - Modification règlement intérieur de la commune
(237Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_045_RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de la DEJS et Responsable finances auprès du CCAS
(216Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_046_JEUNESSE - Convention de mise à disposition du minibus du Football Club Magdunois
(492Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_047_FINANCES - Modification de la surtaxe du budget M49 Eau potable
(266Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_048_PROJETS - Convention de mise en place d'un relais de téléphonie mobile temporaire
(424Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_049_FINANCES - Décision modificative - Budget annexe Ateliers Relais
(260Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_050_FINANCES - Décision modificative - Budget annexe La Couture
(243Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_051_FINANCES - Décision modificative - Budget principal
(303Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_052_URBANISME - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles appartenant à Mme OLLIVIER
(477Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_053_URBANISME - Avis sur opération CCTVL - Acquisition par la voie de l'expropriation de parcelles Les Varigoins
(327Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_054_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs des services publics
(974Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_055_RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement des astreintes techniques et hivernales
(1023Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:15
2023_056_VIE ASSOCIATIVE - Attribution subvention exceptionnelle
(462Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:15
2023_057_FINANCES - Autorisation du conseil municipal à contracter une nouvelle ligne de trésorerie
(249Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:15
2023_058_FINANCES - Décision modificative - Budget principal
(478Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_059_FINANCES - Agrandissement Centre des sapeurs pompiers Chaingy
(282Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_060_PROJETS - Attribution du marché relatif au programme voirie
(290Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_061_PROJETS - Attribution du marché relatif à la fourniture du mobilier de la crèche
(235Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_062_PROJETS - Attribution du marché relatif à la fourniture des repas de la crèche
(256Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:17
2023_063_JEUNESSE - Convention d'organisation d'un mini camp
(229Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:17
2023_064_CULTURE - Autorisation du désherbage de la bibliothèque municipale
(231Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:17
2023_065_URBANISME - Intention de céder la parcelle 904 à l'entreprise TW Metal
(225Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_066_EDUCATION - Motion de soutien à la demande de moyens supplémentaires du collège Nelson Mandela
(268Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_067_VIE ASSOCIATIVE - Attribution subvention exceptionnelle à l'ASJ
(543Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_068_AFFAIRES GENERALES - Transfert compétence IRVE
(279Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_069_AFFAIRES GENERALES - Acceptation de don de livres à la commune
(224Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:19
2023_070_JEUNESSE - Tarifs soirée du CCJ
(255Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:19
2023_071_RESSOURCES HUMAINES- Indemnité horaire pour travail normal de nuit
(265Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:19
2023_072_RESSOURCES HUMAINES - Mise en place ASA
(470Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_073_RESSOURCES HUMAINES - Mise en place temps partiel
(255Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_074_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(332Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_075_URBANISME_CCTVL - Approbation de la convention SADSI
(351Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_076_COMMANDE PUBLIQUE - Lancement marché fourniture élec
(306Ko)
publié le 30/10/2023 à 14:22
2023_077_FINANCES - Mise en place de la M57
(440Ko)
publié le 01/01/2024 à 21:55
2023_078_FINANCES - Fixation des durées d'amortissements des biens M57
(292Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:07
2023_079_FINANCES - Décision modificative - Budget Principal
(808Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:07
2023_080_FINANCES - Décision modificative - Budget Atelier Relais
(280Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:08
2023_081_FINANCES - Décision modificative - Budget Eaux
(245Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:08
2023_082_FINANCES - Participation Mme Lenglet création parking
(300Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:08
2023_083_AFFAIRES GENERALES - Vente de livres désherbés Bibliothèque
(331Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:09
2023_084_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs ALSH
(545Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:09
2023_085_RESSOURCES HUMAINES - Actualisation de la rémunération des animateurs vacataires
(251Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:10
2023_086_RESSOURCES HUMAINES - Attribution de cartes cadeaux enfants aux agents
(245Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:11
2023_087_RESSOURCES HUMAINES - Modalités de mise en œuvre du CET
(752Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:11
2023_088_URBANISME - Convention LUCIOLE pour la récolte de graines
(181Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:12
2023_089_URBANISME - Cession de la parcelle ZI n°904 à TW METALS
(171Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:12
2023_090_COMMERCE - Ouvertures dominicales 2024
(241Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:13
2023_091_COMMANDE PUBLIQUE - AC à BC fournitures de produits alimentaires - Attribution des lots
(546Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:13
2023_092_CULTURE - Attribution d'une subvention exceptionnelle association OSL
(211Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:13
2023_093_COMMANDE PUBLIQUE - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés
(173Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:14
2023_094_FINANCES - Autorisation prêt Château d'eau
(239Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:15
2023_095_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement
(226Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:15
2023_096_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement Eau potable
(275Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:16
2023_097_FINANCES - Acceptation d'un don d'une administré à la commune
(137Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:16
2023_098_ RESSOURCES HUMAINES - Adoption du règlement intérieur du personnel
(239Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:16
2023_098_ RESSOURCES HUMAINES - Adoption du règlement intérieur du personnel - Annexe
(4530Ko)
publié le 15/03/2024 à 11:34
2023_099_ RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(330Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:17
2023_100_ RESSOURCES HUMAINES - Gratification exceptionnelle stagiaire -2 mois
(180Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:17
2023_101_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention CRST - Couverture et isolation du gymnase A
(237Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:18
2023_102_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention DETR-DSIL - Couverture et isolation du Gymnase A
(234Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:18
2023_103_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention Volet 3 - Couverture Gymnase A
(245Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:24
2023_104 AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention Fonds vert - Eclairage Complexe sportif
(239Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:24
2023_105_AFFAIRES GENERALES - Adoption feuille de route MSP
(305Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:25
2023_106_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention DETR - MSP
(474Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:25
2023_107_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention FEDER - MSP
(235Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:26
2023_108_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention fonds de concours CCTVL - MSP
(474Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:26
2023_109_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention départementale - MSP
(243Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:26
2023_110_TRAVAUX - SNCF - Suppression passage à niveau
(137Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:27
2023_111_AFFAIRES GENERALES - Adoption principe de gestion différenciée espaces-création groupe projet
(276Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:27
2023_112_AFFAIRES GENERALES - Création chaîne Youtube
(138Ko)
publié le 02/01/2024 à 11:27
2022
2022_001_FINANCES - Subvention DSIL
(317Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:06
2022_002_FINANCES - Subvention DETR
(311Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_003_FINANCES - Subvention FDAEC
(403Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_004_FINANCES - Mise en œuvre du Débat d’Orientation Budgétaire 2022
(396Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_005_FINANCES - Ligne de trésorerie 2022 – Choix de l’organisme prêteur
(372Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_006_CDG - Adhésion à la prestation paie du CDG45
(288Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_007_CDG - Chômage
(383Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_008_CDG - Service d’aide à l’emploi du CDG45
(340Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_009_FINANCES - Reconduction des crédits de fonctionnement et investissement
(410Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_010_COMMANDE PUBLIQUE - Création parkings futur pôle santé la couture
(300Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_011_CONSEIL MUNICIPAL - Don comité commémoratif argonne
(465Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_012-URBANISME - Vente parcelles ZL31 et 32
(386Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_013_RESSOURCES HUMAINES - 1607 heures avis CT
(632Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_014_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(201Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_015_FINANCES - Budget Principal - Compte gestion 2021
(502Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_016_FINANCES - Budget Principal - Compte administratif 2021
(514Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_017_FINANCES - Budget Principal - Affectation resultat 2021
(317Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_018_FINANCES - Budget Principal - Budget primitif 2022
(528Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_019_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte gestion 2021
(480Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_020_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte administratif 2021
(465Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_021_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Affectation resultats 2021
(283Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_022_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Budget primitif 2022
(282Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_023_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte gestion 2021
(479Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_024_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte administratif 2021
(435Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_025_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Affectation resultats 2021
(291Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_026_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Budget primitif 2022
(289Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_027_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte gestion 2021
(472Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_028_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte administratif 2021
(386Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_029_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Affectation resultats 2021
(282Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_030_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Budget primitif 2022
(269Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_031_FINANCES - Attribution des subventions associations 2022
(327Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_032_VIE ASSOCIATIVE - Ecole de musique convention annuelle 2022
(525Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_033_FINANCES - Fixation taux imposition 2022
(322Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:54
2022_034_FINANCES - Budget principal - Décision modificative n°1
(312Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:55
2022_035_FINANCES - Création nouveau budget annexe pole sante
(417Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:55
2022_036_CONSEIL MUNICIPAL - Inscription ville label ville prudente 2022
(345Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:56
2022_037_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour prise en charge frais examen concours formation
(433Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:56
2022_038_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(377Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:56
2022_039_COMMANDE PUBLIQUE - Notification officielle d'un contrat d'architecture - création MSP
(970Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:57
2022_040_FINANCES - Souscription d'emprunts - choix de l'organisme
(844Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:13
2022_041_URBANISME - Acquisition d'une partie du chemin rural n°52 du Moulin à Charles
(509Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_042_URBANISME - Acquisition de parcelles par la Commune E703 à 706 - E711 à 712 - E1522
(396Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_043_URBANISME - Modification du Plan Local d'Urbanisme n°1
(307Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_044_CONSEIL MUNICIPAL – Mise à jour des Commissions Municipales 2020 - 2026
(473Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_045_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des tarifs des services publics
(1232Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_046_FINANCES- Projet Maison de Santé - Consultation pour souscription d'emprunt
(265Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_047_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Mise à jour des plafonds IFSE et CIA
(1741Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_048_RESSOURCES HUMAINES - Transfert de CET - Conventionnement entre communes
(284Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_049_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(344Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_050_URBANISME - Aliénation d’une partie du chemin rural n° 14 « des Landes »
(334Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_051_URBANISME - Cession de la parcelle E 1338 à la commune
(237Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_052_URBANISME - Dénomination de la voie du lotissement « LES CHEVILLONNES »
(265Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_053_FINANCES - Demande de subvention - Acquisition de gilets pare-balles
(292Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_054_FINANCES - Mise à jour des régies
(315Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_055_FINANCES - Budget principal - Décision Modificative
(488Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_056_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Mise à jour des plafonds IFSE et CIA
(1229Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_057_CDG - Mandat pour la lancement d'une procédure de consultation du contrat d'assurance
(359Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_058_URBANISME - Taxe d’aménagement – Fixation des taux 2023 pour la Commune de Saint-Ay
(339Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_059_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des Commissions Municipales 2020 - 2026
(342Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_060_AFFAIRES GENERALES - Désignation d'un adjoint ou conseiller délégué sécurité civile
(522Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_061_AFFAIRES GENERALES - Attribution de la médaille de la Ville M.Placidé
(204Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_062_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des indemnités de fonction
(361Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_063_FINANCES - Attribution d'une subvention exceptionnelle association pro medic
(264Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_064_FINANCES - Modif durée amortissement biens communaux
(350Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_065_FINANCES - Budget principal - Décision Modificative
(492Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_066_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Décision Modificative
(490Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_067_RESSOURCES HUMAINES - Recrutement enseignants étude surveillée
(390Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_068_RESSOURCES HUMAINES - Fixation de la composition du CST et des modalités de recueil des avis
(443Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:32
2022_069_RESSOURCES HUMAINES - Autorisation d'ester en justice dans le cadre des prochaines élections professionnelles CST
(188Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_070_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(332Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_071_RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition de la directrice EJS auprès du CCAS
(475Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_072_RESSOURCES HUMAINES - Attribution de primes aux agents en contrat de droit privé
(520Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_073_TRAVAUX - Convention de gestion des rétablissements de communication enre la commune et Cofiroute
(460Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_074_CCTVL - Approbation du rapport de la CLECT
(555Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_075_CDG - Adhésion au service Médecine Préventive du CDG45
(310Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_076_SPORT - Convention de mise à disposition des courts extérieurs avec le tennis club agylien
(198Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:37
2022_077_AFFAIRES SCOLAIRES - Convention de mise à disposition de matériel informatique à usage pédagogique
(415Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:37
2022_078_RESSOURCES HUMAINES - Réactualisation du régime indémitaire de la Police Municipal
(262Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:33
2022_079_RESSOURCES HUMAINES - Adhésion à la convention assurance statutaire - CNRACL
(974Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:33
2022_080_FINANCES - Modification de la surtaxe du budget M49 Eau potable
(193Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:33
2022_081_FINANCES - Budget principal - Décision Modificative
(278Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:34
2022_082_FINANCES - Consultation des banques Château d'eau
(454Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:34
2022_083_FINANCES - Demande de subvention Château d'eau
(272Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:34
2022_084_FINANCES - Demandes de subvention CRST groupe chabassol
(263Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_085_FINANCES - Demandes de subvention DETR-DSIL groupe chabassol
(250Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_086_FINANCES - Demandes de subvention DETR-DSIL rénovation couverture groupe scolaire
(238Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_087_FINANCES - Demandes de subvention Volet 3 rénovation thermique groupe scolaire
(246Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_088_FINANCES - Demandes de subvention MSP
(237Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:36
2022_089_URBANISME - Création d’un emplacement réservé piste cyclable Rue de la Grolle
(541Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:36
2022_090_SOCIAL - Traitement des demandes d'aides sociales et financières
(311Ko)
publié le 30/10/2023 à 13:36
2021
2021_001_FINANCES - DETR pistes cyclables
(258Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:25
2021_002_FINANCES - DETR MSAP
(261Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:26
2021_003_FINANCES - DSIL maison de santé
(226Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:26
2021_004_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour tableau des effectifs
(187Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:26
2021_006_FINANCES - DETR pistes cyclables
(273Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:37
2021_005_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP
(1262Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:27
2021_007_FINANCES - Clôture régie éveil musical
(195Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_008_FINANCES - Mise à jour des régies
(221Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_009_FINANCES - ROPDP
(340Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_010_FINANCES - Ligne de trésorerie
(178Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_011_CONSEIL MUNICIPAL - Syndicats intercommunaux
(207Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_012_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour Commissions municipales
(393Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_013_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(251Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:39
2021_014_Décisions du Maire - Information
(213Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:39
2021_015_FINANCES - Mise en oeuvre du D.O.B
(202Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:39
2021_016_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des délégations accordées par le CM à M. le Maire
(244Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:43
2021_017_URBANISME - Transfert de la compétence mobilités
(185Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:43
2021_018_URBANISME - Cession de parcelle communale E1081
(282Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:43
2021_019_URBANISME - Dénomination Allée
(286Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_020_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(175Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_021_RESSOURCES HUMAINES - Frais de transport pour les formations, concours et examens
(467Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_022_Décisions du Maire - Information
(184Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_023_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des Commissions municipales 2020-2026
(427Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:47
2021_024-FINANCES - Budget Principal – Compte de Gestion 2020
(334Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_025_FINANCES - Budget Principal – Compte Administratif 2020
(390Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_026_FINANCES - Budget Principal – Affectation du résultat 2020
(223Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_027_FINANCES - Budget Principal – Budget Primitif 2021
(409Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_028_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte de Gestion 2020
(297Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_029_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte Administratif 2020
(327Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_030_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Affectation du résultat 2020
(207Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_031_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Budget Primitif 2021
(205Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_032_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte de Gestion 2020
(324Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_033_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte Administratif 2020
(337Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_034_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Affectation du résultat 2020
(208Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_035_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Budget Primitif 2021
(205Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_036_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte de Gestion 2020
(307Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_037_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte Administratif 2020
(291Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_038_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Affectation du résultat 2020
(225Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_039_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Budget Primitif 2021
(204Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:51
2021_040_FINANCES - Attribution des subventions 2021 aux associations
(358Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:51
2021_041_VIE ASSOCIATIVE - Ecole de Musique et Harmonie de Saint-Ay – Convention annuelle tripartite
(297Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:51
2021_042_FINANCES - Fixation des taux d'imposition
(259Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:53
2021_043_SERVICE PUBLIC - Guichet enregistreur
(276Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:54
2021_044_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(271Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:54
2021_045_Décision du Maire - Information
(174Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:54
2021_046_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des délégations accordées par le CM à M. le Maire
(222Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:58
2021_047_FINANCES - Création pistes cyclables - Demande de subvention CRST
(282Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:58
2021_048_FINANCES - Actualisation des tarifs des services publics
(912Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:58
2021_049_COMMANDE PUBLIQUE - Création de liaisons douces - Attribution du marché
(177Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_050_COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de lancement du marché nouvelle crèche
(185Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_051_URBANISME - Procédure d’enquête publique préalable à la cession d’un chemin rural
(188Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_052_URBANISME - Classement chemin rural en voie communale et dénomination - Le rivage
(185Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_053_URBANISME - Acquisition foncière - Pistes cyclables
(181Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_054_URBANISME - Dénomination de la voie de la 4ème tranche du lotissement « Le Rivage »
(182Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_055_URBANISME - Modification d’emprise et mise en œuvre d’une procédure d’enquête publique
(227Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_056_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(174Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_057_Décisions du Maire - Information
(244Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_058_FINANCES - FACC
(536Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:01
2021_059_ALSH - Rémunérations
(591Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:01
2021_060_ALSH - Règlements intérieurs
(535Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:01
2021_061_RESSOURCES HUMAINES - Création du CT
(412Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_062_RESSOURCES HUMAINES - CT - Nombre représentants paritarisme
(236Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_063_RESSOURCES HUMAINES - CHSCT - Nombre représentants paritarisme
(584Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_064_RESSOURCES HUMAINES - Autorisation ester en justice
(284Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_065_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP
(603Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_066_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(389Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:03
2021_067_COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché Crèche
(417Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:03
2021_068_FINANCES - Demande de subvention au CRST pour les Oursons
(290Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:04
2021_069_URBANISME - PLUi-H-D - Poursuite des procédures
(375Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:04
2021_070_URBANISME – PLUi-H-D – Délégation du Droit de Préemption Urbain
(254Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_071_URBANISME – PLUi-H-D – Approbation de la charte de gouvernance et désignation d'un référent communal
(339Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_072_CCTVL – Approbation de la modification des statuts de la CCTVL
(461Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_073_CCTVL – Convention Territoriale Globale
(373Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_074_RESSOURCES HUMAINES – Organisation du temps de travail
(415Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_075_RESSOURCES HUMAINES - Organisation du télétravail
(528Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:06
2021_076_RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs
(258Ko)
publié le 30/10/2023 à 12:06
2020
2020_001_FINANCES - BP 2019 - DM2
(287Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:19
2020_002_FINANCES - Ligne de trésorerie 2020 - Choix de l'organisme
(415Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:19
2020_003_FINANCES - Projet vidéo protection 2020 - Demande subvention FIPD
(269Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:19
2020_004_CCTVL - Rapport CLECT 04.11.2019
(269Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:25
2020_004 Rapport CLECT
(266Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:25
2020_005_CONSEIL MUNICIPAL - Adhésion à l'association de l'Union Nationale ADERE
(216Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:26
2020_006_CONSEIL MUNICIPAL - Renouvellement convention prestation retraite avec le CDG 45
(208Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:27
2020_007_CONSEIL MUNICIPAL - Renouvellement convention adhésion service médecine préventive CDG 45
(297Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:27
2020_008_CONSEIL MUNICIPAL - PETR Action bâtiments publics performance énergétique par l'usage
(233Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:27
2020_009_JEUNESSE - Avenant à la convention établissement d'accueil du jeune enfant CAF
(230Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:28
2020_010_FINANCES - Mise en place d'une Maison de services - DETR
(231Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:28
2020_011_FINANCES - Construction d'une station de traitement des eaux - DETR
(280Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:28
2020_012 Décisions du Maire
(221Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:29
2020_013_URBANISME - Approbation du PLU et RLP
(308Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:30
2020_013 Modifications apportées après avis PPA
(274Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:30
2020_013 Observations PPA - Synthèse
(105Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:30
2020_013 Synthèse observations commune
(127Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_014_FINANCES - Construction crèche multi-accueil
(243Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_015_FINANCES - Sécurisation des installations sportives
(236Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_016_RESSOURCES HUMAINES - Prise en charge des frais de transport
(199Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_017_CONSEIL MUNICIPAL - Soutien motion Collège
(204Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:32
2020_018 Décisions du Maire - Informations
(186Ko)
publié le 25/10/2023 à 12:32
2020_019_FINANCES - Budget principal - Compte de Gestion 2019
(326Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:52
2020_019 Pièces justificatives
(1770Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_020_FINANCES - Budget principal - Compte Administratif 2019
(479Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_021_FINANCES - Budget principal - Affectation du résultat 2019
(221Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_022_FINANCES - Budget Pincipal - Budget Primitif 2020
(446Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_023_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte de Gestion 2019
(294Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_023 Pièces justificatives
(775Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_024_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte Administratif 2019
(315Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_025_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Affectation du résultat 2019
(200Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_026_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Budget Primitif 2020
(207Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_027_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte de Gestion 2019
(288Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_027 Pièces justificatives
(726Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_028_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte Administratif 2019
(309Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_029_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Affectation du résultat 2019
(211Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_030_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Budget Primitif 2020
(203Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_031_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte de Gestion 2019
(297Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_031 Pièces justificatives
(721Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_032_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte Administratif 2019
(285Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_033_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Affectation du résultat 2019
(221Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_034_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Budet Primitif 020
(216Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_035_FINANCES - Attributions subventions 2020 aux associations
(322Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_036_VIE ASSOCIATIVE - Convention association musique
(348Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_036 Pièces justificatives
(388Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_037 Décisions du Maire
(233Ko)
publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_038_CONSEIL MUNICIPAL - Elections Maire
(250Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:15
2020_039_CONSEIL MUNICIPAL - Détermination nombre adjoints
(309Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:15
2020_040_CONSEIL MUNICIPAL - Elections des adjoints
(309Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:15
2020_041_CONSEIL MUNICIPAL - Elections des conseillers délégués
(213Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:16
2020_042_CONSEIL MUNICIPAL - Délégations accordées Maire
(233Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:16
2020_043_CONSEIL MUNICIPAL - Elections Représentations Syndicats
(198Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:16
2020_044_CONSEIL MUNICIPAL - Vote indemnités de fonction
(328Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:17
2020_045_CONSEIL MUNICIPAL - Vote du règlement intérieur
(216Ko)
publié le 15/03/2024 à 10:36
2020_045_Annexe 1 - Règlement intérieur Conseil Municipal
(441Ko)
publié le 15/03/2024 à 10:38
2020_046_CONSEIL MUNICIPAL - Constitution des commissions et groupes projets
(488Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:17
2020_047_RESSOURCES HUMAINES - Primes exceptionnelles COVID
(262Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:17
2020_048_FINANCES - Budget Principal - Décision Modificative n°1
(260Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:23
2020_049_CONSEIL MUNICIPAL - Constituion commission Cimetière mandat 2020.2026
(275Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_050_CONSEIL MUNICIPAL - Constitution du CA du CCAS
(179Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_051_FINANCES - Taux d'imposition 2020
(241Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_052_FINANCES - Installation et labellisation MSP - Demande subvention DSIL
(246Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_053_FINANCES - Sécurisation et réam. du complexe sportif - Demande subvention DSIL
(248Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_054_FINANCES - Construction crèche multiaccueil les Oursons - Demande subvention CAF
(240Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_055_FINANCES - Actualisation des tarifs des services publics
(887Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_056_FINANCES - Budget Principal - Décision Modificative n°2
(213Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_057_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Décision Modificative n°1
(252Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_058_COMMANDE PUBLIQUE - Télécommunication pour les services municipaux
(183Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_059_COMMANDE PUBLIQUE - Opération Cimetière - Attribution du marché
(173Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_060_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs
(234Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_061_URBANISME - La Couture - Cession du lot n°2
(255Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:28
2020_062_Décisions du Maire - Information
(226Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:28
2020_063_RESSOURCES HUMAINES - CET - Actualisation
(172Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:31
2020_064_RESSOURCES HUMAINES - Mise en place journée solidarité
(175Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:31
2020_065_CONSEIL MUNICIPAL - Association Foncière Rememebrement - Commission extra municipaux
(239Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:31
2020_066_CONSEIL MUNICIPAL - Caisse des écoles - Commission avec membres extra municipaux
(225Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:32
2020_067_Décisions du Maire - Information
(178Ko)
publié le 26/10/2023 à 12:32
2020_068_CONSEIL MUNICIPAL - Modification lieu CM
(241Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:15
2020_069_CONSEIL MUNICIPAL - Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés
(304Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:15
2020_070_FONCIER - Acquisition de la parcelle Section D83
(277Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:15
2020_071_FONCIER - Acquisition de la parcelle ZI98
(292Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_072_FONCIER - Renouvellement de la convention de location du terrain dit de la Grève
(199Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_073_RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention avec le service retraite du CDG 45
(231Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_074_CCTVL - Désignation des représentants au sein des commissions
(244Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_075_COMMANDE PUBLIQUE - Choix des entreprises - Marché de la sécurisation et l’aménagement du complexe sportif
(289Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_076_FINANCES - Budget Principal - Décision modificative n°3
(297Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_077_ FINANCES - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
(235Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_078_FINANCES - Création de pistes cyclables - Demande de subvention DSIL
(317Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_079_FINANCES - Création MSP - Demande de subvention DSIL
(338Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:18
2020_080_CONSEIL MUNICIPAL - Remplacement d'une adjointe démissionnaire
(212Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:18
2020_081_URBANISME - Délibération de principe - Mise en révision du PLU
(200Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:19
2020_082_Décisions du Maire - Information
(182Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:19
2020_083_CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants commissions CCTVL
(274Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_084_CONSEIL MUNICIPAL - Approbation des règlements intérieurs ALSH et périscolaire
(268Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_085_RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement intérieur
(344Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_086_RESSOURCE HUMAINES - Approbation de l’application du nouveau RIFSEEP
(443Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_087_RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de rencontrer les organisations syndicales dans le cadre du CST
(194Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_088_FINANCES - Approbation PV mise à disposition de biens - Transfert compétence « assainissement » à la CCTVL
(270Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_089_FINANCES - Reconduction des crédits de fonctionnement et d’investissement
(240Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_090_FINANCES - Fixation des durées d’amortissement pour les biens communaux
(313Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_091_FINANCES - Création de pistes cyclables- Demande de subvention Conseil départemental du Loiret
(208Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_092_COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commande - Achat défibrillateurs externes automatisés CCTVL
(254Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_093_URBANISME - Composition de la Commission Communale des Impôts Directs
(240Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_094_URBANISME - Avis du CM sur la mise en place d’un PLUi
(191Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_095_URBANISME - Approbation du devis relatif à la modification du PLU
(215Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:23
2020_096_URBANISME - Taxe d’aménagement - Fixation des taux
(296Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:23
2020_097_Décision du Maire - Information
(345Ko)
publié le 30/10/2023 à 11:24
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