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Ven

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Sam

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Dim

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Délibérations du conseil

2025

2025_063_COMMANDE PUBLIQUE - Demande de fonds de concours CCTVL - Maison de Santé Pluridisciplinaire (532Ko) publié le 21/08/2025 à 15:17
2025_062_COMMANDE PUBLIQUE - Téléphonie mobile, fixe et internet - Autorisation de lancement de la consultation et de signatu (556Ko) publié le 21/08/2025 à 15:17
2025_061 URBANISME - Fixation du taux de la taxe d’aménagement (639Ko) publié le 21/08/2025 à 15:17
2025_060_RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs (1081Ko) publié le 21/08/2025 à 15:17
2025_059_RESSOURCES HUMAINES – Modalités de recrutement et de rémunération des vacataires chargés de la distribution des publ (606Ko) publié le 21/08/2025 à 15:17
2025_058_COMMERCE - Approbation de la mise en place tarification de la consommation électrique pour bar ambulant - Chope moi ça (367Ko) publié le 21/08/2025 à 15:16
2025-057_CULTURE - Approbation de la mise en place d'une facturation des livres non rendus à la bibliothèque - PREF (983Ko) publié le 21/08/2025 à 15:16
2025-056 - JEUNESSE - Mise à jour des tarifs des services Jenesse - Approbation et autorisation de signer - PREF (4023Ko) publié le 21/08/2025 à 15:16
2025_055_RESSOURCES HUMAINES – Financement d’une action de formation professionnelle - Annexe - PREF (1153Ko) publié le 21/08/2025 à 15:15
2025_055_RESSOURCES HUMAINES – Financement d’une action de formation professionnelle - PREF (1249Ko) publié le 21/08/2025 à 15:14
2025_054_RESSOURCES HUMAINES – Modification horaires d'ouverture et mise à jour du règlement intérieur - PREF (1219Ko) publié le 21/08/2025 à 15:14
2025_053_FINANCES – Décision modificative - PREF (674Ko) publié le 21/08/2025 à 15:14
2025_052_ELECTIONS – Renouvellement du Conseil Communautaire PREF (1293Ko) publié le 21/08/2025 à 15:13
2025_051_COMMANDE PUBLIQUE – Demande de subvention Etat (CPER) – MSP (1199Ko) publié le 13/05/2025 à 14:25
2025_050_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des commissions et comités municipaux 2020-2026 (2582Ko) publié le 08/04/2025 à 10:11
2025_049_COMMANDE PUBLIQUE - Marché d'exploitation et de maintenance des installations de chauffage et ECS collectives (375Ko) publié le 08/04/2025 à 10:10
2025_048_COMMANDE PUBLIQUE - Travaux de voirie - Autorisation de lancement de la consultation et de signature (428Ko) publié le 08/04/2025 à 10:10
2025_047_COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché de travaux de réfection des toitures du groupe soclaire François Rabelais (420Ko) publié le 08/04/2025 à 10:10
2025_046_RESSOURCES HUMAINES - Attribution d'une gratification pour les stages étudiants (704Ko) publié le 08/04/2025 à 10:10
2025_045_FINANCES - Souscription d'un emprunt pour financer les investissements communaux (693Ko) publié le 08/04/2025 à 10:10
2025_044_FINANCES - Suspension de la révision des loyers des professionnels de santé - Approbation et autorisation de signer (569Ko) publié le 08/04/2025 à 10:09
2025_043_JEUNESSE - Autorisation de financement de la formation CCDACM et autorisation de signer la convention d'engagement avec (494Ko) publié le 08/04/2025 à 10:09
2025_042_JEUNESSE - Autorisation de signer - Convention AROEVEN pour 3 formations BAFA (738Ko) publié le 17/03/2025 à 14:01
2025_041_JEUNESSE - Autorisation de signer - Convention AROEVEN pour 1 formation BAFD (615Ko) publié le 17/03/2025 à 14:01
2025_040_JEUNESSE - Autorisdation de signer - Convention mise à disposition bus ECSAF (516Ko) publié le 17/03/2025 à 14:01
2025_039_JEUNESSE - Autorisation exceptionnelle ouverture ALSH dernière semaine août 2025 (607Ko) publié le 17/03/2025 à 14:00
2025_038_JEUNESSE - Autorisation de signer - Convention refacturation séances APP (707Ko) publié le 17/03/2025 à 14:00
2025_037_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (1280Ko) publié le 17/03/2025 à 14:00
2025_036_COMMANDE PUBLIQUE - Attribution marché géothermie sur sondes et autorisation de signer (381Ko) publié le 17/03/2025 à 14:00
2025_035_COMMANDE PUBLIQUE - MSP - Attribution des 15 lots et autorisation de signer (750Ko) publié le 17/03/2025 à 13:59
2025_034_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention caméra Police (454Ko) publié le 17/03/2025 à 13:59
2025_033_AFFAIRES GENERALES - Demande CTTVL passage rue Gaston COUDE en voirie communautaire (439Ko) publié le 17/03/2025 à 13:59
2025_032_AFFAIRES GENERALES - Autorisation de signer - Convention annuelle 2025 - Ecole de musique (744Ko) publié le 17/03/2025 à 13:59
2025_031_ AFFAIRES GENERALES - Attribution des subventions aux associations 2025 (863Ko) publié le 17/03/2025 à 13:58
2025_030_FINANCES - Modification surtaxe eau potable (451Ko) publié le 18/03/2025 à 16:18
2025_029_FINANCES - Application de la fongibilité des crédits 2025 (447Ko) publié le 18/03/2025 à 16:17
2025_028_FINANCES - Fixation des taux d'imposition 2025 (426Ko) publié le 18/03/2025 à 16:16
2025_027_FINANCES - Budget annexe La Couture - Modification clôture du budget (412Ko) publié le 18/03/2025 à 16:15
2025_026_FINANCES - Budget annexe La Couture - Budget Primitif 2025 (501Ko) publié le 18/03/2025 à 16:15
2025_025_FINANCES - Budget annexe La Couture - CFU 2024 (716Ko) publié le 18/03/2025 à 16:14
2025_024_FINANCES - Budget annexe Pôle Santé - Budget Primitif 2025 (2241Ko) publié le 18/03/2025 à 16:14
2025_023_FINANCES - Budget annexe Pôle Santé - Affectation de résultat 2024 (397Ko) publié le 18/03/2025 à 16:13
2025_022_FINANCES - Budget annexe Pôle Santé - CFU 2024 (706Ko) publié le 18/03/2025 à 16:13
2025_021_FINANCES - Budget annexe Atelier Relais - Budget Primitif 2025 (2294Ko) publié le 18/03/2025 à 16:13
2025_020_FINANCES - Budget annexe Atelier Relais - Affectation de résultat 2024 (415Ko) publié le 18/03/2025 à 16:12
2025_019_FINANCES - Budget annexe Atelier Relais - CFU 2024 (405Ko) publié le 18/03/2025 à 16:12
2025_018_FINANCES - Budget annexe eau potable - Budget Primitif 2025 (2353Ko) publié le 18/03/2025 à 16:12
2025_017_FINANCES - Budget annexe eau potable - Affectation de résultat 2024 (390Ko) publié le 18/03/2025 à 16:11
2025_016_FINANCES - Budget annexe eau potable - CFU 2024 (712Ko) publié le 18/03/2025 à 16:11
2025_015_FINANCES - Budget principal - Budget Primitif 2025 (2415Ko) publié le 18/03/2025 à 16:11
2025_014_FINANCES - Budget Principal - Affectation de résultat 2024 (485Ko) publié le 18/03/2025 à 16:06
2025_013_FINANCES - Budget Principal - CFU 2024 (722Ko) publié le 18/03/2025 à 16:02
2025_012_Annexe 1 DOB 2025 (769Ko) publié le 18/02/2025 à 17:13
2025_012_FINANCES_Débat d'Orientations Budgétaires 2025 (431Ko) publié le 18/02/2025 à 17:13
2025_011_URBANISME_Création d'un emplacement réservé sur les parcelles AC n° 181, 182, 183, 200, 201 (534Ko) publié le 18/02/2025 à 17:13
2025_010_RESSOURCES HUMAINES_Mise à jour du tableau des effectifs (1569Ko) publié le 18/02/2025 à 17:12
2025_009_RESSOURCES HUMAINES_Gratification exceptionnelle d'un stagiaire (513Ko) publié le 18/02/2025 à 17:12
2025_008_RESSOURCES HUMAINES_Mise à jour de l'ISFE pour la Police Municipale (2061Ko) publié le 18/02/2025 à 17:12
2025_007_Décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Municipal de Monsieur le Maire (455Ko) publié le 18/02/2025 à 17:11
2025_006_FINANCES-Présentation du rapport d'observations définitives de la CRC (1302Ko) publié le 18/02/2025 à 17:08
2025_005_FINANCES-Désignation de l'offre de financement retenue et Autorisation signature pour le projet de la MSP (790Ko) publié le 14/02/2025 à 17:04
2025_003_ CP_Prolongation DSP VEOLIA (523Ko) publié le 17/03/2025 à 17:12
2025_002_ AF_Rapport CCTVL (809Ko) publié le 17/03/2025 à 17:12
2025_001_ AF_Modification Statuts CCTVL (876Ko) publié le 17/03/2025 à 17:11

2024

2024_001_AFFAIRES GENERALES - Convention CCTVL - Groupement de commandes travaux Voirie (239Ko) publié le 09/02/2024 à 10:09
2024_002_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention DETR DSIL Fonds Vert - Projet de géothermie MSP (527Ko) publié le 09/02/2024 à 10:10
2024_003_AFFAIRES GENERALES - Actualisation Demande subvention DETR_DSIL_Fonds Vert_Gymnase A (497Ko) publié le 09/02/2024 à 10:11
2024_004_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention départementale (Volet 3)-Couverture-isolation gymnase A (501Ko) publié le 09/02/2024 à 10:11
2024_005_FINANCES - Débat d'Orientations Budgétaires 2024 (378Ko) publié le 09/02/2024 à 10:11
2024_005_Annexe 1 - Débat d'Orientations Budgétaires 2024 (1090Ko) publié le 09/02/2024 à 10:12
2024_006_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour modalités de mise en œuvre du Compte-Epargne Temps (773Ko) publié le 09/02/2024 à 10:13
2024_007_RESSOURCES HUMAINES - Organisation du temps de travail (503Ko) publié le 09/02/2024 à 10:13
2024_008_ RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (501Ko) publié le 28/02/2024 à 08:50
2024_009_URBANISME - Zone d'accélération EnR (877Ko) publié le 28/02/2024 à 08:50
2024_010_AFFAIRES SCOLAIRES - Motions de soutien au collège (280Ko) publié le 28/02/2024 à 08:51
2024_011_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention CRST - Eclairage complexe sportif (192Ko) publié le 28/02/2024 à 08:50
2024_012_FINANCES - Budget Principal – Compte de Gestion 2023 (427Ko) publié le 18/04/2024 à 14:10
2024_012_FINANCES - Annexe 1 - CG Budget Principal 2023 (11536Ko) publié le 18/04/2024 à 14:10
2024_013_FINANCES - Budget Principal – Compte Administratif 2023 (457Ko) publié le 18/04/2024 à 14:10
2024_013_FINANCES - Annexe 1 - CA Budget Principal 2023 (8137Ko) publié le 18/04/2024 à 14:11
2024_014_FINANCES - Budget Principal – Affectation du résultat 2023 (373Ko) publié le 18/04/2024 à 14:11
2024_015_FINANCES - Budget Principal – Budget Primitif 2024 (847Ko) publié le 18/04/2024 à 14:11
2024_015_FINANCES - Annexe 1 - BP Budget Principal 2024 (6880Ko) publié le 18/04/2024 à 14:12
2024_016_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte de Gestion 2023 (429Ko) publié le 18/04/2024 à 14:12
2024_016_FINANCES - Annexe 1 - CG Eau potable 2023 (1955Ko) publié le 18/04/2024 à 14:12
2024_017_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte Administratif 2023 (463Ko) publié le 18/04/2024 à 14:24
2024_017_FINANCES - Annexe 1 - CA Eau potable 2023 (4200Ko) publié le 18/04/2024 à 14:30
2024_018_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Affectation du résultat 2023 (369Ko) publié le 18/04/2024 à 14:37
2024_019_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Budget Primitif 2024 (813Ko) publié le 18/04/2024 à 14:37
2024_019_FINANCES - Annexe 1 - BP Eau potable 2024 (3181Ko) publié le 18/04/2024 à 14:38
2024_020_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte de Gestion 2023 (439Ko) publié le 18/04/2024 à 14:38
2024_020_FINANCES - Annexe 1 - CG Atelier Relais 2023 (3535Ko) publié le 18/04/2024 à 14:39
2024_021_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte Administratif 2023 (468Ko) publié le 18/04/2024 à 14:40
2024_021_FINANCES - Annexe 1 - CA Atelier Relais 2023 (6677Ko) publié le 18/04/2024 à 14:40
2024_022_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Affectation du résultat 2023 (364Ko) publié le 18/04/2024 à 14:41
2024_023_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Budget Primitif 2024 (786Ko) publié le 18/04/2024 à 14:41
2024_023_FINANCES - Annexe 1 - BP Atelier Relais 2024 (5583Ko) publié le 18/04/2024 à 14:43
2024_024_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte de Gestion 2023 (410Ko) publié le 18/04/2024 à 14:43
2024_024_FINANCES - Annexe 1 - CG La Couture 2023 (2936Ko) publié le 18/04/2024 à 14:44
2024_025_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte Administratif 2023 (432Ko) publié le 18/04/2024 à 14:44
2024_025_FINANCES - Annexe 1 - CA La Couture 2023 (6620Ko) publié le 18/04/2024 à 14:44
2024_026_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Affectation du résultat 2023 (396Ko) publié le 18/04/2024 à 14:57
2024_027_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Budget Primitif 2024 (408Ko) publié le 18/04/2024 à 15:02
2024_027_FINANCES - Annexe 1 - BP La Couture 2024 (5621Ko) publié le 18/04/2024 à 15:03
2024_028_FINANCES - Budget Annexe Pôle Santé – Compte de Gestion 2023 (366Ko) publié le 18/04/2024 à 15:04
2024_028_FINANCES - Annexe 1 - CG Pôle Santé 2023 (2237Ko) publié le 18/04/2024 à 15:04
2024_029_FINANCES - Budget annexe Pôle Santé – Budget Primitif 2024 (734Ko) publié le 18/04/2024 à 15:04
2024_029_FINANCES - Annexe 1 - BP Pôle Santé 2024 (5514Ko) publié le 18/04/2024 à 15:05
2024_030_FINANCES - Budget annexe AFR - Compte de gestion 2023 (391Ko) publié le 18/04/2024 à 15:05
2024_030_FINANCES - Annexe 1 - CG AFR 2023 (1797Ko) publié le 18/04/2024 à 15:06
2024_031_FINANCES - Budget Annexe Caisse des écoles – Compte de Gestion 2023 (389Ko) publié le 18/04/2024 à 15:07
2024_031_FINANCES - Annexe 1 - CG Caisse des écoles 2023 (797Ko) publié le 18/04/2024 à 15:07
2024_032_FINANCES - Attribution des subventions aux associations 2024 (327Ko) publié le 18/04/2024 à 15:07
2024_033_FINANCES - Fixation des taux d'imposition 2024 (412Ko) publié le 18/04/2024 à 15:08
2024_034_FINANCES - Application de la fongibilité des crédits au titre de l'année 2024 (405Ko) publié le 18/04/2024 à 15:08
2024_035_AFFAIRES GENERALES - Convention annuelle 2024 - Ecole de musique (450Ko) publié le 18/04/2024 à 15:09
2024_035_AFFAIRES GENERALES - Annexe 1 - Convention 2024 - Ecole de musique (543Ko) publié le 18/04/2024 à 15:09
2024_036_AFFAIRES GENERALES_Demande de subvention CRST relatif à l'éclairage public (437Ko) publié le 18/04/2024 à 15:09
2024_037_AFFAIRES GENERALES_Demande de subvention Fonds Vert relatif à l'éclairage public (455Ko) publié le 18/04/2024 à 15:10
2024_038_JEUNESSE - Convention mise à disposition minibus ECSAF (432Ko) publié le 18/04/2024 à 15:10
2024_038_JEUNESSE - Annexe 1 - Convention mise à disposition minibus ECSAF (545Ko) publié le 18/04/2024 à 15:11
2024_039_JEUNESSE - Convention mise à disposition minibus Football Club Magdunois (427Ko) publié le 18/04/2024 à 15:11
2024_039_JEUNESSE - Annexe 1 - Convention mise à disposition minibus Football Club Magdunois (788Ko) publié le 18/04/2024 à 15:11
2024_040_JEUNESSE - Renouvellement CEJ - Convention partenariat Familles Rurales BAFA (377Ko) publié le 18/04/2024 à 15:12
2024_040_JEUNESSE - Annexe 1 - Contrat engagement Bafa - Année 2023-2024 (295Ko) publié le 18/04/2024 à 15:12
2024_041_JEUNESSE - Mise à disposition d'une carte achat pour le centre de loisirs (402Ko) publié le 18/04/2024 à 15:13
2024_042_COMMANDE PUBLIQUE - Attribution MP maitrise d'oeuvre MSP (765Ko) publié le 07/06/2024 à 14:15
2024_043_FINANCES - Transfert emprunt Z.A Varigoins vers CCTVL (373Ko) publié le 07/06/2024 à 14:11
2024_044_RH - Actualisation convention mise à disposition DEJS et DF auprès du CCAS (419Ko) publié le 07/06/2024 à 14:12
2024_044_RH - Annexe 1 - Convention mise à disposition DEJS et DF auprès du CCAS (606Ko) publié le 07/06/2024 à 14:12
2024_045_RH - Mise à jour du règlement intérieur du personnel (436Ko) publié le 07/06/2024 à 14:12
2024_045_RH - Annexe 1 - Règlement Intérieur du personnel (2797Ko) publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_046_JEUNESSE - Renouvellement CEJ - Convention partenariat Familles Rurales BAFA (425Ko) publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_046_JEUNESSE - Annexe 1 - Convention partenariat Familles Rurales BAFA (1071Ko) publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_047_AFFAIRES SCOLAIRES - Modification des rythmes scolaires (412Ko) publié le 07/06/2024 à 14:13
2024_048_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs des services publics (1194Ko) publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_049_ AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des commissions et comités municipaux 2020 - 2026 (1016Ko) publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_050_AFFAIRES GENERALES - Actualisation DETR couverture du gymnase A (411Ko) publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_051_AFFAIRES GENERALES - Actualisation (Volet 3) couverture du gymnase A (424Ko) publié le 07/06/2024 à 14:14
2024_052_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (1419Ko) publié le 16/07/2024 à 10:36
2024_053_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du taux de rémunération des études surveillées (778Ko) publié le 16/07/2024 à 10:36
2024_054_RESSOURCES HUMAINES - Création emploi permanent DGS - Autorisation recrutement (828Ko) publié le 16/07/2024 à 10:37
2024_055_FINANCES - Décision modificative - Budget eau potable (1155Ko) publié le 16/07/2024 à 10:37
2024_056_JEUNESSE - Adoption règlement intérieur ALSH-périscolaire (414Ko) publié le 16/07/2024 à 10:37
2024_056_ Annexe 1 - Règlement ALSH 2024-2025 (5705Ko) publié le 16/07/2024 à 10:38
2024_056_Annexe 2 - Règlement périscolaire 2024-2025 (6994Ko) publié le 16/07/2024 à 10:38
2024_056_Annexe 3 - PEDT Volet 1 (643Ko) publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_056_Annexe 4 - PEDT volet 2 - Plan mercredi (437Ko) publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_057_JEUNESSE - Confirmation fermeture ALSH-Périscolaire août-Noël (454Ko) publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_058_JEUNESSE - Mise à jour des tarifs des services Jeunesse (4173Ko) publié le 16/07/2024 à 10:39
2024_059_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs du cimetière (539Ko) publié le 16/07/2024 à 10:40
2024_060_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs des locations de salle (1231Ko) publié le 16/07/2024 à 10:40
2024_061_AFFAIRES GENERALES - Modification des statuts de la CCTVL (506Ko) publié le 16/07/2024 à 10:40
2024_061_Annexe 1 - Statuts CCTVL actualisés (222Ko) publié le 16/07/2024 à 10:41
2024_062_AFFAIRES GENERALES - Présentation Rapport annuel du délégataire (RAD) Eau potable (694Ko) publié le 16/07/2024 à 10:41
2024_062_Annexe 1 - Rapport Annuel du Délégataire 2023 - Eau Potable (7942Ko) publié le 16/07/2024 à 10:41
2024_063_AFFAIRES GENERALES - Château d'eau - Demande d'autorisation Préfecture pour traitement (788Ko) publié le 16/07/2024 à 10:42
2024_063_Annexe 1 - Mémoire justificatif (6653Ko) publié le 16/07/2024 à 10:42
2024_064_AFFAIRES GENERALES - Autorisation de lancement de consultation - Couverture gymnase A (591Ko) publié le 16/07/2024 à 10:42
2024_065_COMMANDE PUBLIQUE_ Attribution du marché de fourniture d'électricité (610Ko) publié le 16/07/2024 à 10:43
2024_066_VIE ASSOCIATIVE - Attribution subvention exceptionnelle - Futsal (531Ko) publié le 16/07/2024 à 10:43
2024_067_FINANCES - Décision modificative n°2 - Budget eau potable (1198Ko) publié le 24/09/2024 à 14:46
2024_068_FINANCES - Décision modificative n°1 - Budget communal (1648Ko) publié le 24/09/2024 à 14:46
2024_069_ COMMANDE PUBLIQUE -Autorisation de lancement de consultation - géothermie MSP (1246Ko) publié le 24/09/2024 à 14:47
2024_070_ COMMANDE PUBLIQUE -Autorisation de lancement de consultation - fourniture de gaz (1038Ko) publié le 24/09/2024 à 14:47
2024_071_URBANISME - Avis du CM - SETRAD COMPOSTAE (1298Ko) publié le 24/09/2024 à 14:47
2024_071_Annexe 1 - Avis participation du public (30Ko) publié le 24/09/2024 à 14:48
2024_071_Annexe 2 - Dossier épandage des déchets (12809Ko) publié le 24/09/2024 à 14:48
2024_072_ AFFAIRES GENERALES -Désignation du référent déontologue (1229Ko) publié le 24/09/2024 à 14:48
2024_073_FINANCES - Adoption de la convention de reversement taxe d'aménagement CCTVL signée PREF (1569Ko) publié le 17/02/2025 à 15:48
2024_074_FINANCES - Admissions des titres en non valeur - créances éteintes signée PREF (976Ko) publié le 17/02/2025 à 15:49
2024_075_FINANCES - Convention ANCV signée PREF (1005Ko) publié le 17/02/2025 à 15:50
2024_076_FINANCES - Clôture budget Caisses des Ecoles signée PREF (895Ko) publié le 17/02/2025 à 15:52
2024_077_FINANCES - Clôture budget la Couture signée PREF (981Ko) publié le 17/02/2025 à 15:53
2024_078_FINANCES_Reconduction des crédits d'investissement Budget communal signée PREF (1275Ko) publié le 17/02/2025 à 15:54
2024_079_FINANCES_Reconduction des crédits d'investissement Budget eau potable signée PREF (1341Ko) publié le 17/02/2025 à 15:55
2024_080_FINANCES_Reconduction des crédits d'investissement Budget pôle santé signée PREF (1244Ko) publié le 17/02/2025 à 16:15
2024_081_FINANCES_Décision modificative n°3 - budget eau potable signée PREF (763Ko) publié le 17/02/2025 à 16:16
2024_082_COMMANDE PUBLIQUE - MSP - Autorisation de lancement de la consultation (395Ko) publié le 17/03/2025 à 15:30
2024_083_COMMANDE PUBLIQUE - Toitures écoles - Autorisation de lancement de la consultation (153Ko) publié le 17/03/2025 à 15:31
2024_084_COMMANDE PUBLIQUE - Assurances - Autorisation de lancement de la consultation (171Ko) publié le 17/03/2025 à 15:35
2024_085_PROJETS - MSP - Subvention Fonds de concours CCTVL (147Ko) publié le 17/03/2025 à 15:37
2024_086_AFFAIRES GENERALES - Délégataire de l'eau - Véolia - Avenant au contrat (154Ko) publié le 17/03/2025 à 15:38
2024_087_AFFAIRES GENERALES - Délégataire de l'eau - Véolia - Mise en place de nouvelles redevances (250Ko) publié le 17/03/2025 à 15:39
2024_087_Annexe 1 - Modification des redevances au 1-1-2025 (1453Ko) publié le 17/03/2025 à 15:40
2024_088_AFFAIRES GENERALES -Déclaration du linéaire de la voirie communale pour la DGF (195Ko) publié le 17/03/2025 à 15:41
2024_089_AFFAIRES GENERALES -Mise à jour des commissions et comités municipaux 2020 - 2026 (1057Ko) publié le 17/03/2025 à 15:42
2024_090_AFFAIRES GENERALES - GRDF - Présentation du compte-rendu d'activité de concession 2023 (155Ko) publié le 17/03/2025 à 15:43
2024_090_Annexe 1 - Présentation CRAC 2023 (748Ko) publié le 17/03/2025 à 15:44
2024_091_AFFAIRES GENERALES - Convention interconnexion eau potable (157Ko) publié le 17/03/2025 à 15:45
2024_091_Annexe 1 - Convention VEOLIA (511Ko) publié le 17/03/2025 à 15:46
2024_092_URBANISME - Echange parcelle communale E1054 contre ZL144 Consorts Renault (194Ko) publié le 17/03/2025 à 16:27
2024_092_Annexe 1 - Plan (243Ko) publié le 17/03/2025 à 16:28
2024_093_SOCIAL Adoption de la lettre dengagement de Phoenix Habitat (284Ko) publié le 17/03/2025 à 16:29
2024_093_Annexe 1 - Lettre engagement maison phenix (1618Ko) publié le 17/03/2025 à 16:32
2024_094_Décision du Maire - Finances - Fongibilité de crédits - PREF (447Ko) publié le 17/02/2025 à 16:40
2024_095_FINANCES - Admissions des créances éteintes - PREF (358Ko) publié le 17/02/2025 à 16:41
2024_096_COMMANDE PUBLIQUE – Demande de subvention CD45 – MSP - PREF (416Ko) publié le 17/02/2025 à 16:41
2024_097_ COMMANDE PUBLIQUE – Demande de subvention CD45 – Eclairage du complexe - PREF (212Ko) publié le 17/02/2025 à 16:42
2024_098_ COMMANDE PUBLIQUE – Avenant prolongation des marchés publics d’assurance - PREF (357Ko) publié le 17/02/2025 à 16:42
2024_099_ RH_Renouvellement des lignes directrices de gestion (2025 à 2026) - PREF (473Ko) publié le 17/02/2025 à 16:42
2024_099_ Annexe - RH_Renouvellement des lignes directrices de gestion (2025 à 2026) - PREF (10238Ko) publié le 17/02/2025 à 16:42
2024_100_ RH_Mise en place de l'Indémnité Spéciale de fonction et d'Engagement pour la Police Municipale (ISFE) - PREF (537Ko) publié le 18/02/2025 à 10:02
2024_101_ RH_Mise à jour du tableau des effectifs - PREF (1235Ko) publié le 18/02/2025 à 16:57
2024_102_ RH_Mise en place de la participation employeur au régime de prévoyance des agents - PREF (666Ko) publié le 18/02/2025 à 16:58
2024_103_ RH_Organisation du recensement de la population 2025 à Saint-Ay - PREF (636Ko) publié le 18/02/2025 à 16:58
2024_104_ RH_Recrutement d'un vacataire pour l'assistanat de Monsieur le Maire et de la DGS - PREF (460Ko) publié le 18/02/2025 à 17:00
2024_105_AFFAIRES GENERALES Renouvellement des membres de lAssociation Foncière de Remembrement (AFR) - PREF (195Ko) publié le 18/02/2025 à 17:01
2024_106_AFFAIRES GENERALES – Approbation et mise en place d’un recensement des chemins ruraux - PREF (468Ko) publié le 18/02/2025 à 17:02
2024_107_URBANISME – Rétrocession dans le domaine public - PREF (463Ko) publié le 18/02/2025 à 17:04
2024_108_JEUNESSE - Convention mise à disposition minibus Football Club Magdunois - PREF (439Ko) publié le 18/02/2025 à 17:05
2024_108_JEUNESSE - Annexe - PREF (726Ko) publié le 18/02/2025 à 17:06

2023

2023_001_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement signée (305Ko) publié le 30/10/2023 à 13:36
2023_002_FINANCES - Budget principal- Décision Modificative (599Ko) publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_003_FINANCES - Demande de subvention au titre du Fonds vert - Géothermie du groupe scolaire et de la salle des fêtes (457Ko) publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_004_FINANCES - Demande de subvention au titre du Fonds vert - Géothermie de la Maison de santé pluridisciplinaire (461Ko) publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_005_FINANCES - Demande de subvention au titre du Fonds Vert - Projet de rénovation thermique du groupe Chabassol (450Ko) publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_006_FINANCES - Demandes de subvention DETR-DSIL rénovation couverture groupe scolaire (419Ko) publié le 30/10/2023 à 13:37
2023_007_FINANCES - Demandes de subvention Volet 3 rénovation couverture groupe scolaire (441Ko) publié le 30/10/2023 à 13:38
2023_008_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement Eau potable (660Ko) publié le 30/10/2023 à 13:38
2023_009_FINANCES - Mise en œuvre du Débat d'Orientation Budgétaire 2023 (444Ko) publié le 30/10/2023 à 13:58
2023_010_JEUNESSE - Convention de mise à disposition du minibus du club de football de Chaingy (447Ko) publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_011_JEUNESSE - Convention de partenariat avec Familles Rurales pour les formations BAFA et BAFD (405Ko) publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_012_AFFAIRES GENERALES - Convention de cession d'une serre de jardin à Mme LEJARS (408Ko) publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_013_SANTE Motion d'alerte de l'ARS et de la CPAM Loirt sur la desertification médicale (522Ko) publié le 30/10/2023 à 13:59
2023_014_AFFAIRES GENERALES - Avis enquête publique - SOCCOIM à Chaingy (395Ko) publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_015_AFFAIRES GENERALES - Autorisation du Conseil Municipal à proroger les délais de l'Ad'Ap (450Ko) publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_016_URBANISME - Motion sur l'application de l'objectif ZAN (1060Ko) publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_017_AFFAIRES GENERALES - Modification des statuts de la CCTVL (624Ko) publié le 30/10/2023 à 14:01
2023_018_FINANCES - Renouvellement ligne de trésorerie (403Ko) publié le 30/10/2023 à 14:02
2023_019_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des Commissions municipales 2020-2026 (1494Ko) publié le 30/10/2023 à 14:02
2023_020_URBANISME - Rétrocession de l'Allée des Mauves dans le domaine public (403Ko) publié le 30/10/2023 à 14:02
2023_021_ RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (329Ko) publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_022_RESSOURCES HUMAINES - Mise en oeuvre des Lignes Directrices de Gestion (3924Ko) publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_023_FINANCES - Demande de subvention CRST Aire de jeux (455Ko) publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_024_FINANCES - Demande de subvention au titre du FIPD- gilets pare-balles (479Ko) publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_025_FINANCES - Budget Principal - Compte de gestion 2022 (481Ko) publié le 30/10/2023 à 14:03
2023_026_FINANCES - Budget Principal - Compte administratif 2022 (232Ko) publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_027_FINANCES - Budget Principal - Affectation du résultat 2022 (380Ko) publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_028_FINANCES - Budget Principal - Budget primitif 2023 (902Ko) publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_029_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte de gestion 2022 (187Ko) publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_030_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte administratif 2022 (235Ko) publié le 30/10/2023 à 14:04
2023_031_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Affectation du résultat 2022 (416Ko) publié le 30/10/2023 à 14:05
2023_032_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Budget primitif 2023 (830Ko) publié le 30/10/2023 à 14:09
2023_033_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte de gestion 2022 (298Ko) publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_034_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Comtpe administratif 2022 (234Ko) publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_035_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Affectation du résultat 2022 (396Ko) publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_036_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Budget primitif 2023 (914Ko) publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_037_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte de gestion 2022 (453Ko) publié le 30/10/2023 à 14:10
2023_038_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte administratif 2022 (227Ko) publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_039_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Budget primitif 2023 (423Ko) publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_040_FINANCES - Attribution subventions associations 2023 (514Ko) publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_041_FINANCES - Taux imposition 2023 (290Ko) publié le 30/10/2023 à 14:11
2023_042_FINANCES - Emprunts Chateau d'eau (210Ko) publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_043_COMMANDE PUBLIQUE - Château d'eau - Attribution du marché (299Ko) publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_044_RESSOURCES HUMAINES - Modification règlement intérieur de la commune (237Ko) publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_045_RESSOURCES HUMAINES - Mise à disposition de la DEJS et Responsable finances auprès du CCAS (216Ko) publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_046_JEUNESSE - Convention de mise à disposition du minibus du Football Club Magdunois (492Ko) publié le 30/10/2023 à 14:12
2023_047_FINANCES - Modification de la surtaxe du budget M49 Eau potable (266Ko) publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_048_PROJETS - Convention de mise en place d'un relais de téléphonie mobile temporaire (424Ko) publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_049_FINANCES - Décision modificative - Budget annexe Ateliers Relais (260Ko) publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_050_FINANCES - Décision modificative - Budget annexe La Couture (243Ko) publié le 30/10/2023 à 14:13
2023_051_FINANCES - Décision modificative - Budget principal (303Ko) publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_052_URBANISME - Acquisition à l'euro symbolique de parcelles appartenant à Mme OLLIVIER (477Ko) publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_053_URBANISME - Avis sur opération CCTVL - Acquisition par la voie de l'expropriation de parcelles Les Varigoins (327Ko) publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_054_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs des services publics (974Ko) publié le 30/10/2023 à 14:14
2023_055_RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement des astreintes techniques et hivernales (1023Ko) publié le 30/10/2023 à 14:15
2023_056_VIE ASSOCIATIVE - Attribution subvention exceptionnelle (462Ko) publié le 30/10/2023 à 14:15
2023_057_FINANCES - Autorisation du conseil municipal à contracter une nouvelle ligne de trésorerie (249Ko) publié le 30/10/2023 à 14:15
2023_058_FINANCES - Décision modificative - Budget principal (478Ko) publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_059_FINANCES - Agrandissement Centre des sapeurs pompiers Chaingy (282Ko) publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_060_PROJETS - Attribution du marché relatif au programme voirie (290Ko) publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_061_PROJETS - Attribution du marché relatif à la fourniture du mobilier de la crèche (235Ko) publié le 30/10/2023 à 14:16
2023_062_PROJETS - Attribution du marché relatif à la fourniture des repas de la crèche (256Ko) publié le 30/10/2023 à 14:17
2023_063_JEUNESSE - Convention d'organisation d'un mini camp (229Ko) publié le 30/10/2023 à 14:17
2023_064_CULTURE - Autorisation du désherbage de la bibliothèque municipale (231Ko) publié le 30/10/2023 à 14:17
2023_065_URBANISME - Intention de céder la parcelle 904 à l'entreprise TW Metal (225Ko) publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_066_EDUCATION - Motion de soutien à la demande de moyens supplémentaires du collège Nelson Mandela (268Ko) publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_067_VIE ASSOCIATIVE - Attribution subvention exceptionnelle à l'ASJ (543Ko) publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_068_AFFAIRES GENERALES - Transfert compétence IRVE (279Ko) publié le 30/10/2023 à 14:18
2023_069_AFFAIRES GENERALES - Acceptation de don de livres à la commune (224Ko) publié le 30/10/2023 à 14:19
2023_070_JEUNESSE - Tarifs soirée du CCJ (255Ko) publié le 30/10/2023 à 14:19
2023_071_RESSOURCES HUMAINES- Indemnité horaire pour travail normal de nuit (265Ko) publié le 30/10/2023 à 14:19
2023_072_RESSOURCES HUMAINES - Mise en place ASA (470Ko) publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_073_RESSOURCES HUMAINES - Mise en place temps partiel (255Ko) publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_074_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (332Ko) publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_075_URBANISME_CCTVL - Approbation de la convention SADSI (351Ko) publié le 30/10/2023 à 14:21
2023_076_COMMANDE PUBLIQUE - Lancement marché fourniture élec (306Ko) publié le 30/10/2023 à 14:22
2023_077_FINANCES - Mise en place de la M57 (440Ko) publié le 01/01/2024 à 21:55
2023_078_FINANCES - Fixation des durées d'amortissements des biens M57 (292Ko) publié le 02/01/2024 à 11:07
2023_079_FINANCES - Décision modificative - Budget Principal (808Ko) publié le 02/01/2024 à 11:07
2023_080_FINANCES - Décision modificative - Budget Atelier Relais (280Ko) publié le 02/01/2024 à 11:08
2023_081_FINANCES - Décision modificative - Budget Eaux (245Ko) publié le 02/01/2024 à 11:08
2023_082_FINANCES - Participation Mme Lenglet création parking (300Ko) publié le 02/01/2024 à 11:08
2023_083_AFFAIRES GENERALES - Vente de livres désherbés Bibliothèque (331Ko) publié le 02/01/2024 à 11:09
2023_084_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des tarifs ALSH (545Ko) publié le 02/01/2024 à 11:09
2023_085_RESSOURCES HUMAINES - Actualisation de la rémunération des animateurs vacataires (251Ko) publié le 02/01/2024 à 11:10
2023_086_RESSOURCES HUMAINES - Attribution de cartes cadeaux enfants aux agents (245Ko) publié le 02/01/2024 à 11:11
2023_087_RESSOURCES HUMAINES - Modalités de mise en œuvre du CET (752Ko) publié le 02/01/2024 à 11:11
2023_088_URBANISME - Convention LUCIOLE pour la récolte de graines (181Ko) publié le 02/01/2024 à 11:12
2023_089_URBANISME - Cession de la parcelle ZI n°904 à TW METALS (171Ko) publié le 02/01/2024 à 11:12
2023_090_COMMERCE - Ouvertures dominicales 2024 (241Ko) publié le 02/01/2024 à 11:13
2023_091_COMMANDE PUBLIQUE - AC à BC fournitures de produits alimentaires - Attribution des lots (546Ko) publié le 02/01/2024 à 11:13
2023_092_CULTURE - Attribution d'une subvention exceptionnelle association OSL (211Ko) publié le 02/01/2024 à 11:13
2023_093_COMMANDE PUBLIQUE - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés (173Ko) publié le 02/01/2024 à 11:14
2023_094_FINANCES - Autorisation prêt Château d'eau (239Ko) publié le 02/01/2024 à 11:15
2023_095_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement (226Ko) publié le 02/01/2024 à 11:15
2023_096_FINANCES - Reconduction des crédits d'investissement Eau potable (275Ko) publié le 02/01/2024 à 11:16
2023_097_FINANCES - Acceptation d'un don d'une administré à la commune (137Ko) publié le 02/01/2024 à 11:16
2023_098_ RESSOURCES HUMAINES - Adoption du règlement intérieur du personnel (239Ko) publié le 02/01/2024 à 11:16
2023_098_ RESSOURCES HUMAINES - Adoption du règlement intérieur du personnel - Annexe (4530Ko) publié le 15/03/2024 à 11:34
2023_099_ RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (330Ko) publié le 02/01/2024 à 11:17
2023_100_ RESSOURCES HUMAINES - Gratification exceptionnelle stagiaire -2 mois (180Ko) publié le 02/01/2024 à 11:17
2023_101_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention CRST - Couverture et isolation du gymnase A (237Ko) publié le 02/01/2024 à 11:18
2023_102_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention DETR-DSIL - Couverture et isolation du Gymnase A (234Ko) publié le 02/01/2024 à 11:18
2023_103_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention Volet 3 - Couverture Gymnase A (245Ko) publié le 02/01/2024 à 11:24
2023_104 AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention Fonds vert - Eclairage Complexe sportif (239Ko) publié le 02/01/2024 à 11:24
2023_105_AFFAIRES GENERALES - Adoption feuille de route MSP (305Ko) publié le 02/01/2024 à 11:25
2023_106_AFFAIRES GENERALES - Demande subvention DETR - MSP (474Ko) publié le 02/01/2024 à 11:25
2023_107_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention FEDER - MSP (235Ko) publié le 02/01/2024 à 11:26
2023_108_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention fonds de concours CCTVL - MSP (474Ko) publié le 02/01/2024 à 11:26
2023_109_AFFAIRES GENERALES - Demande de subvention départementale - MSP (243Ko) publié le 02/01/2024 à 11:26
2023_110_TRAVAUX - SNCF - Suppression passage à niveau (137Ko) publié le 02/01/2024 à 11:27
2023_111_AFFAIRES GENERALES - Adoption principe de gestion différenciée espaces-création groupe projet (276Ko) publié le 02/01/2024 à 11:27
2023_112_AFFAIRES GENERALES - Création chaîne Youtube (138Ko) publié le 02/01/2024 à 11:27

2022

2022_001_FINANCES - Subvention DSIL (317Ko) publié le 30/10/2023 à 12:06
2022_002_FINANCES - Subvention DETR (311Ko) publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_003_FINANCES - Subvention FDAEC (403Ko) publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_004_FINANCES - Mise en œuvre du Débat d’Orientation Budgétaire 2022 (396Ko) publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_005_FINANCES - Ligne de trésorerie 2022 – Choix de l’organisme prêteur (372Ko) publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_006_CDG - Adhésion à la prestation paie du CDG45 (288Ko) publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_007_CDG - Chômage (383Ko) publié le 30/10/2023 à 12:07
2022_008_CDG - Service d’aide à l’emploi du CDG45 (340Ko) publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_009_FINANCES - Reconduction des crédits de fonctionnement et investissement (410Ko) publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_010_COMMANDE PUBLIQUE - Création parkings futur pôle santé la couture (300Ko) publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_011_CONSEIL MUNICIPAL - Don comité commémoratif argonne (465Ko) publié le 30/10/2023 à 12:08
2022_012-URBANISME - Vente parcelles ZL31 et 32 (386Ko) publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_013_RESSOURCES HUMAINES - 1607 heures avis CT (632Ko) publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_014_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (201Ko) publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_015_FINANCES - Budget Principal - Compte gestion 2021 (502Ko) publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_016_FINANCES - Budget Principal - Compte administratif 2021 (514Ko) publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_017_FINANCES - Budget Principal - Affectation resultat 2021 (317Ko) publié le 30/10/2023 à 12:09
2022_018_FINANCES - Budget Principal - Budget primitif 2022 (528Ko) publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_019_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte gestion 2021 (480Ko) publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_020_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte administratif 2021 (465Ko) publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_021_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Affectation resultats 2021 (283Ko) publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_022_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Budget primitif 2022 (282Ko) publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_023_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte gestion 2021 (479Ko) publié le 30/10/2023 à 12:10
2022_024_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte administratif 2021 (435Ko) publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_025_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Affectation resultats 2021 (291Ko) publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_026_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Budget primitif 2022 (289Ko) publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_027_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte gestion 2021 (472Ko) publié le 30/10/2023 à 12:11
2022_028_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte administratif 2021 (386Ko) publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_029_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Affectation resultats 2021 (282Ko) publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_030_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Budget primitif 2022 (269Ko) publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_031_FINANCES - Attribution des subventions associations 2022 (327Ko) publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_032_VIE ASSOCIATIVE - Ecole de musique convention annuelle 2022 (525Ko) publié le 30/10/2023 à 12:12
2022_033_FINANCES - Fixation taux imposition 2022 (322Ko) publié le 30/10/2023 à 13:54
2022_034_FINANCES - Budget principal - Décision modificative n°1 (312Ko) publié le 30/10/2023 à 13:55
2022_035_FINANCES - Création nouveau budget annexe pole sante (417Ko) publié le 30/10/2023 à 13:55
2022_036_CONSEIL MUNICIPAL - Inscription ville label ville prudente 2022 (345Ko) publié le 30/10/2023 à 13:56
2022_037_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour prise en charge frais examen concours formation (433Ko) publié le 30/10/2023 à 13:56
2022_038_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (377Ko) publié le 30/10/2023 à 13:56
2022_039_COMMANDE PUBLIQUE - Notification officielle d'un contrat d'architecture - création MSP (970Ko) publié le 30/10/2023 à 13:57
2022_040_FINANCES - Souscription d'emprunts - choix de l'organisme (844Ko) publié le 30/10/2023 à 12:13
2022_041_URBANISME - Acquisition d'une partie du chemin rural n°52 du Moulin à Charles (509Ko) publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_042_URBANISME - Acquisition de parcelles par la Commune E703 à 706 - E711 à 712 - E1522 (396Ko) publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_043_URBANISME - Modification du Plan Local d'Urbanisme n°1 (307Ko) publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_044_CONSEIL MUNICIPAL – Mise à jour des Commissions Municipales 2020 - 2026 (473Ko) publié le 30/10/2023 à 12:29
2022_045_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des tarifs des services publics (1232Ko) publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_046_FINANCES- Projet Maison de Santé - Consultation pour souscription d'emprunt (265Ko) publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_047_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Mise à jour des plafonds IFSE et CIA (1741Ko) publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_048_RESSOURCES HUMAINES - Transfert de CET - Conventionnement entre communes (284Ko) publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_049_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (344Ko) publié le 30/10/2023 à 12:30
2022_050_URBANISME - Aliénation d’une partie du chemin rural n° 14 « des Landes » (334Ko) publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_051_URBANISME - Cession de la parcelle E 1338 à la commune (237Ko) publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_052_URBANISME - Dénomination de la voie du lotissement « LES CHEVILLONNES » (265Ko) publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_053_FINANCES - Demande de subvention - Acquisition de gilets pare-balles (292Ko) publié le 30/10/2023 à 12:31
2022_054_FINANCES - Mise à jour des régies (315Ko) publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_055_FINANCES - Budget principal - Décision Modificative (488Ko) publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_056_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP - Mise à jour des plafonds IFSE et CIA (1229Ko) publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_057_CDG - Mandat pour la lancement d'une procédure de consultation du contrat d'assurance (359Ko) publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_058_URBANISME - Taxe d’aménagement – Fixation des taux 2023 pour la Commune de Saint-Ay (339Ko) publié le 30/10/2023 à 12:32
2022_059_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des Commissions Municipales 2020 - 2026 (342Ko) publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_060_AFFAIRES GENERALES - Désignation d'un adjoint ou conseiller délégué sécurité civile (522Ko) publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_061_AFFAIRES GENERALES - Attribution de la médaille de la Ville M.Placidé (204Ko) publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_062_AFFAIRES GENERALES - Mise à jour des indemnités de fonction (361Ko) publié le 30/10/2023 à 12:33
2022_063_FINANCES - Attribution d'une subvention exceptionnelle association pro medic (264Ko) publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_064_FINANCES - Modif durée amortissement biens communaux (350Ko) publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_065_FINANCES - Budget principal - Décision Modificative (492Ko) publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_066_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Décision Modificative (490Ko) publié le 30/10/2023 à 12:34
2022_067_RESSOURCES HUMAINES - Recrutement enseignants étude surveillée (390Ko) publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_068_RESSOURCES HUMAINES - Fixation de la composition du CST et des modalités de recueil des avis (443Ko) publié le 30/10/2023 à 13:32
2022_069_RESSOURCES HUMAINES - Autorisation d'ester en justice dans le cadre des prochaines élections professionnelles CST (188Ko) publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_070_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (332Ko) publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_071_RESSOURCES HUMAINES - Convention de mise à disposition de la directrice EJS auprès du CCAS (475Ko) publié le 30/10/2023 à 12:35
2022_072_RESSOURCES HUMAINES - Attribution de primes aux agents en contrat de droit privé (520Ko) publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_073_TRAVAUX - Convention de gestion des rétablissements de communication enre la commune et Cofiroute (460Ko) publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_074_CCTVL - Approbation du rapport de la CLECT (555Ko) publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_075_CDG - Adhésion au service Médecine Préventive du CDG45 (310Ko) publié le 30/10/2023 à 12:36
2022_076_SPORT - Convention de mise à disposition des courts extérieurs avec le tennis club agylien (198Ko) publié le 30/10/2023 à 12:37
2022_077_AFFAIRES SCOLAIRES - Convention de mise à disposition de matériel informatique à usage pédagogique (415Ko) publié le 30/10/2023 à 12:37
2022_078_RESSOURCES HUMAINES - Réactualisation du régime indémitaire de la Police Municipal (262Ko) publié le 30/10/2023 à 13:33
2022_079_RESSOURCES HUMAINES - Adhésion à la convention assurance statutaire - CNRACL (974Ko) publié le 30/10/2023 à 13:33
2022_080_FINANCES - Modification de la surtaxe du budget M49 Eau potable (193Ko) publié le 30/10/2023 à 13:33
2022_081_FINANCES - Budget principal - Décision Modificative (278Ko) publié le 30/10/2023 à 13:34
2022_082_FINANCES - Consultation des banques Château d'eau (454Ko) publié le 30/10/2023 à 13:34
2022_083_FINANCES - Demande de subvention Château d'eau (272Ko) publié le 30/10/2023 à 13:34
2022_084_FINANCES - Demandes de subvention CRST groupe chabassol (263Ko) publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_085_FINANCES - Demandes de subvention DETR-DSIL groupe chabassol (250Ko) publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_086_FINANCES - Demandes de subvention DETR-DSIL rénovation couverture groupe scolaire (238Ko) publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_087_FINANCES - Demandes de subvention Volet 3 rénovation thermique groupe scolaire (246Ko) publié le 30/10/2023 à 13:35
2022_088_FINANCES - Demandes de subvention MSP (237Ko) publié le 30/10/2023 à 13:36
2022_089_URBANISME - Création d’un emplacement réservé piste cyclable Rue de la Grolle (541Ko) publié le 30/10/2023 à 13:36
2022_090_SOCIAL - Traitement des demandes d'aides sociales et financières (311Ko) publié le 30/10/2023 à 13:36

2021

2021_001_FINANCES - DETR pistes cyclables (258Ko) publié le 30/10/2023 à 11:25
2021_002_FINANCES - DETR MSAP (261Ko) publié le 30/10/2023 à 11:26
2021_003_FINANCES - DSIL maison de santé (226Ko) publié le 30/10/2023 à 11:26
2021_004_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour tableau des effectifs (187Ko) publié le 30/10/2023 à 11:26
2021_006_FINANCES - DETR pistes cyclables (273Ko) publié le 30/10/2023 à 11:37
2021_005_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP (1262Ko) publié le 30/10/2023 à 11:27
2021_007_FINANCES - Clôture régie éveil musical (195Ko) publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_008_FINANCES - Mise à jour des régies (221Ko) publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_009_FINANCES - ROPDP (340Ko) publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_010_FINANCES - Ligne de trésorerie (178Ko) publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_011_CONSEIL MUNICIPAL - Syndicats intercommunaux (207Ko) publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_012_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour Commissions municipales (393Ko) publié le 30/10/2023 à 11:38
2021_013_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (251Ko) publié le 30/10/2023 à 11:39
2021_014_Décisions du Maire - Information (213Ko) publié le 30/10/2023 à 11:39
2021_015_FINANCES - Mise en oeuvre du D.O.B (202Ko) publié le 30/10/2023 à 11:39
2021_016_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des délégations accordées par le CM à M. le Maire (244Ko) publié le 30/10/2023 à 11:43
2021_017_URBANISME - Transfert de la compétence mobilités (185Ko) publié le 30/10/2023 à 11:43
2021_018_URBANISME - Cession de parcelle communale E1081 (282Ko) publié le 30/10/2023 à 11:43
2021_019_URBANISME - Dénomination Allée (286Ko) publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_020_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (175Ko) publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_021_RESSOURCES HUMAINES - Frais de transport pour les formations, concours et examens (467Ko) publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_022_Décisions du Maire - Information (184Ko) publié le 30/10/2023 à 11:44
2021_023_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des Commissions municipales 2020-2026 (427Ko) publié le 30/10/2023 à 11:47
2021_024-FINANCES - Budget Principal – Compte de Gestion 2020 (334Ko) publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_025_FINANCES - Budget Principal – Compte Administratif 2020 (390Ko) publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_026_FINANCES - Budget Principal – Affectation du résultat 2020 (223Ko) publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_027_FINANCES - Budget Principal – Budget Primitif 2021 (409Ko) publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_028_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte de Gestion 2020 (297Ko) publié le 30/10/2023 à 11:48
2021_029_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Compte Administratif 2020 (327Ko) publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_030_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Affectation du résultat 2020 (207Ko) publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_031_FINANCES - Budget Annexe Atelier Relais – Budget Primitif 2021 (205Ko) publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_032_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte de Gestion 2020 (324Ko) publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_033_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Compte Administratif 2020 (337Ko) publié le 30/10/2023 à 11:49
2021_034_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Affectation du résultat 2020 (208Ko) publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_035_FINANCES - Budget Annexe Eau potable – Budget Primitif 2021 (205Ko) publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_036_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte de Gestion 2020 (307Ko) publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_037_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Compte Administratif 2020 (291Ko) publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_038_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Affectation du résultat 2020 (225Ko) publié le 30/10/2023 à 11:50
2021_039_FINANCES - Budget Annexe La Couture – Budget Primitif 2021 (204Ko) publié le 30/10/2023 à 11:51
2021_040_FINANCES - Attribution des subventions 2021 aux associations (358Ko) publié le 30/10/2023 à 11:51
2021_041_VIE ASSOCIATIVE - Ecole de Musique et Harmonie de Saint-Ay – Convention annuelle tripartite (297Ko) publié le 30/10/2023 à 11:51
2021_042_FINANCES - Fixation des taux d'imposition (259Ko) publié le 30/10/2023 à 11:53
2021_043_SERVICE PUBLIC - Guichet enregistreur (276Ko) publié le 30/10/2023 à 11:54
2021_044_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (271Ko) publié le 30/10/2023 à 11:54
2021_045_Décision du Maire - Information (174Ko) publié le 30/10/2023 à 11:54
2021_046_CONSEIL MUNICIPAL - Mise à jour des délégations accordées par le CM à M. le Maire (222Ko) publié le 30/10/2023 à 11:58
2021_047_FINANCES - Création pistes cyclables - Demande de subvention CRST (282Ko) publié le 30/10/2023 à 11:58
2021_048_FINANCES - Actualisation des tarifs des services publics (912Ko) publié le 30/10/2023 à 11:58
2021_049_COMMANDE PUBLIQUE - Création de liaisons douces - Attribution du marché (177Ko) publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_050_COMMANDE PUBLIQUE - Autorisation de lancement du marché nouvelle crèche (185Ko) publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_051_URBANISME - Procédure d’enquête publique préalable à la cession d’un chemin rural (188Ko) publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_052_URBANISME - Classement chemin rural en voie communale et dénomination - Le rivage (185Ko) publié le 30/10/2023 à 11:59
2021_053_URBANISME - Acquisition foncière - Pistes cyclables (181Ko) publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_054_URBANISME - Dénomination de la voie de la 4ème tranche du lotissement « Le Rivage » (182Ko) publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_055_URBANISME - Modification d’emprise et mise en œuvre d’une procédure d’enquête publique (227Ko) publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_056_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (174Ko) publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_057_Décisions du Maire - Information (244Ko) publié le 30/10/2023 à 12:00
2021_058_FINANCES - FACC (536Ko) publié le 30/10/2023 à 12:01
2021_059_ALSH - Rémunérations (591Ko) publié le 30/10/2023 à 12:01
2021_060_ALSH - Règlements intérieurs (535Ko) publié le 30/10/2023 à 12:01
2021_061_RESSOURCES HUMAINES - Création du CT (412Ko) publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_062_RESSOURCES HUMAINES - CT - Nombre représentants paritarisme (236Ko) publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_063_RESSOURCES HUMAINES - CHSCT - Nombre représentants paritarisme (584Ko) publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_064_RESSOURCES HUMAINES - Autorisation ester en justice (284Ko) publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_065_RESSOURCES HUMAINES - RIFSEEP (603Ko) publié le 30/10/2023 à 12:02
2021_066_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (389Ko) publié le 30/10/2023 à 12:03
2021_067_COMMANDE PUBLIQUE - Attribution du marché Crèche (417Ko) publié le 30/10/2023 à 12:03
2021_068_FINANCES - Demande de subvention au CRST pour les Oursons (290Ko) publié le 30/10/2023 à 12:04
2021_069_URBANISME - PLUi-H-D - Poursuite des procédures (375Ko) publié le 30/10/2023 à 12:04
2021_070_URBANISME – PLUi-H-D – Délégation du Droit de Préemption Urbain (254Ko) publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_071_URBANISME – PLUi-H-D – Approbation de la charte de gouvernance et désignation d'un référent communal (339Ko) publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_072_CCTVL – Approbation de la modification des statuts de la CCTVL (461Ko) publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_073_CCTVL – Convention Territoriale Globale (373Ko) publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_074_RESSOURCES HUMAINES – Organisation du temps de travail (415Ko) publié le 30/10/2023 à 12:05
2021_075_RESSOURCES HUMAINES - Organisation du télétravail (528Ko) publié le 30/10/2023 à 12:06
2021_076_RESSOURCES HUMAINES – Mise à jour du tableau des effectifs (258Ko) publié le 30/10/2023 à 12:06

2020

2020_001_FINANCES - BP 2019 - DM2 (287Ko) publié le 25/10/2023 à 12:19
2020_002_FINANCES - Ligne de trésorerie 2020 - Choix de l'organisme (415Ko) publié le 25/10/2023 à 12:19
2020_003_FINANCES - Projet vidéo protection 2020 - Demande subvention FIPD (269Ko) publié le 25/10/2023 à 12:19
2020_004_CCTVL - Rapport CLECT 04.11.2019 (269Ko) publié le 25/10/2023 à 12:25
2020_004 Rapport CLECT (266Ko) publié le 25/10/2023 à 12:25
2020_005_CONSEIL MUNICIPAL - Adhésion à l'association de l'Union Nationale ADERE (216Ko) publié le 25/10/2023 à 12:26
2020_006_CONSEIL MUNICIPAL - Renouvellement convention prestation retraite avec le CDG 45 (208Ko) publié le 25/10/2023 à 12:27
2020_007_CONSEIL MUNICIPAL - Renouvellement convention adhésion service médecine préventive CDG 45 (297Ko) publié le 25/10/2023 à 12:27
2020_008_CONSEIL MUNICIPAL - PETR Action bâtiments publics performance énergétique par l'usage (233Ko) publié le 25/10/2023 à 12:27
2020_009_JEUNESSE - Avenant à la convention établissement d'accueil du jeune enfant CAF (230Ko) publié le 25/10/2023 à 12:28
2020_010_FINANCES - Mise en place d'une Maison de services - DETR (231Ko) publié le 25/10/2023 à 12:28
2020_011_FINANCES - Construction d'une station de traitement des eaux - DETR (280Ko) publié le 25/10/2023 à 12:28
2020_012 Décisions du Maire (221Ko) publié le 25/10/2023 à 12:29
2020_013_URBANISME - Approbation du PLU et RLP (308Ko) publié le 25/10/2023 à 12:30
2020_013 Modifications apportées après avis PPA (274Ko) publié le 25/10/2023 à 12:30
2020_013 Observations PPA - Synthèse (105Ko) publié le 25/10/2023 à 12:30
2020_013 Synthèse observations commune (127Ko) publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_014_FINANCES - Construction crèche multi-accueil (243Ko) publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_015_FINANCES - Sécurisation des installations sportives (236Ko) publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_016_RESSOURCES HUMAINES - Prise en charge des frais de transport (199Ko) publié le 25/10/2023 à 12:31
2020_017_CONSEIL MUNICIPAL - Soutien motion Collège (204Ko) publié le 25/10/2023 à 12:32
2020_018 Décisions du Maire - Informations (186Ko) publié le 25/10/2023 à 12:32
2020_019_FINANCES - Budget principal - Compte de Gestion 2019 (326Ko) publié le 26/10/2023 à 11:52
2020_019 Pièces justificatives (1770Ko) publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_020_FINANCES - Budget principal - Compte Administratif 2019 (479Ko) publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_021_FINANCES - Budget principal - Affectation du résultat 2019 (221Ko) publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_022_FINANCES - Budget Pincipal - Budget Primitif 2020 (446Ko) publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_023_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte de Gestion 2019 (294Ko) publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_023 Pièces justificatives (775Ko) publié le 26/10/2023 à 11:53
2020_024_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Compte Administratif 2019 (315Ko) publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_025_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Affectation du résultat 2019 (200Ko) publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_026_FINANCES - Budget Annexe Ateliers relais - Budget Primitif 2020 (207Ko) publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_027_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte de Gestion 2019 (288Ko) publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_027 Pièces justificatives (726Ko) publié le 26/10/2023 à 11:54
2020_028_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Compte Administratif 2019 (309Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_029_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Affectation du résultat 2019 (211Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_030_FINANCES - Budget Annexe Eau potable - Budget Primitif 2020 (203Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_031_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte de Gestion 2019 (297Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_031 Pièces justificatives (721Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_032_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Compte Administratif 2019 (285Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_033_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Affectation du résultat 2019 (221Ko) publié le 26/10/2023 à 11:55
2020_034_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Budet Primitif 020 (216Ko) publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_035_FINANCES - Attributions subventions 2020 aux associations (322Ko) publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_036_VIE ASSOCIATIVE - Convention association musique (348Ko) publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_036 Pièces justificatives (388Ko) publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_037 Décisions du Maire (233Ko) publié le 26/10/2023 à 11:56
2020_038_CONSEIL MUNICIPAL - Elections Maire (250Ko) publié le 26/10/2023 à 12:15
2020_039_CONSEIL MUNICIPAL - Détermination nombre adjoints (309Ko) publié le 26/10/2023 à 12:15
2020_040_CONSEIL MUNICIPAL - Elections des adjoints (309Ko) publié le 26/10/2023 à 12:15
2020_041_CONSEIL MUNICIPAL - Elections des conseillers délégués (213Ko) publié le 26/10/2023 à 12:16
2020_042_CONSEIL MUNICIPAL - Délégations accordées Maire (233Ko) publié le 26/10/2023 à 12:16
2020_043_CONSEIL MUNICIPAL - Elections Représentations Syndicats (198Ko) publié le 26/10/2023 à 12:16
2020_044_CONSEIL MUNICIPAL - Vote indemnités de fonction (328Ko) publié le 26/10/2023 à 12:17
2020_045_CONSEIL MUNICIPAL - Vote du règlement intérieur (216Ko) publié le 15/03/2024 à 10:36
2020_045_Annexe 1 - Règlement intérieur Conseil Municipal (441Ko) publié le 15/03/2024 à 10:38
2020_046_CONSEIL MUNICIPAL - Constitution des commissions et groupes projets (488Ko) publié le 26/10/2023 à 12:17
2020_047_RESSOURCES HUMAINES - Primes exceptionnelles COVID (262Ko) publié le 26/10/2023 à 12:17
2020_048_FINANCES - Budget Principal - Décision Modificative n°1 (260Ko) publié le 26/10/2023 à 12:23
2020_049_CONSEIL MUNICIPAL - Constituion commission Cimetière mandat 2020.2026 (275Ko) publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_050_CONSEIL MUNICIPAL - Constitution du CA du CCAS (179Ko) publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_051_FINANCES - Taux d'imposition 2020 (241Ko) publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_052_FINANCES - Installation et labellisation MSP - Demande subvention DSIL (246Ko) publié le 26/10/2023 à 12:25
2020_053_FINANCES - Sécurisation et réam. du complexe sportif - Demande subvention DSIL (248Ko) publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_054_FINANCES - Construction crèche multiaccueil les Oursons - Demande subvention CAF (240Ko) publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_055_FINANCES - Actualisation des tarifs des services publics (887Ko) publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_056_FINANCES - Budget Principal - Décision Modificative n°2 (213Ko) publié le 26/10/2023 à 12:26
2020_057_FINANCES - Budget Annexe La Couture - Décision Modificative n°1 (252Ko) publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_058_COMMANDE PUBLIQUE - Télécommunication pour les services municipaux (183Ko) publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_059_COMMANDE PUBLIQUE - Opération Cimetière - Attribution du marché (173Ko) publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_060_RESSOURCES HUMAINES - Mise à jour du tableau des effectifs (234Ko) publié le 26/10/2023 à 12:27
2020_061_URBANISME - La Couture - Cession du lot n°2 (255Ko) publié le 26/10/2023 à 12:28
2020_062_Décisions du Maire - Information (226Ko) publié le 26/10/2023 à 12:28
2020_063_RESSOURCES HUMAINES - CET - Actualisation (172Ko) publié le 26/10/2023 à 12:31
2020_064_RESSOURCES HUMAINES - Mise en place journée solidarité (175Ko) publié le 26/10/2023 à 12:31
2020_065_CONSEIL MUNICIPAL - Association Foncière Rememebrement - Commission extra municipaux (239Ko) publié le 26/10/2023 à 12:31
2020_066_CONSEIL MUNICIPAL - Caisse des écoles - Commission avec membres extra municipaux (225Ko) publié le 26/10/2023 à 12:32
2020_067_Décisions du Maire - Information (178Ko) publié le 26/10/2023 à 12:32
2020_068_CONSEIL MUNICIPAL - Modification lieu CM (241Ko) publié le 30/10/2023 à 11:15
2020_069_CONSEIL MUNICIPAL - Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (304Ko) publié le 30/10/2023 à 11:15
2020_070_FONCIER - Acquisition de la parcelle Section D83 (277Ko) publié le 30/10/2023 à 11:15
2020_071_FONCIER - Acquisition de la parcelle ZI98 (292Ko) publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_072_FONCIER - Renouvellement de la convention de location du terrain dit de la Grève (199Ko) publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_073_RESSOURCES HUMAINES - Renouvellement de la convention avec le service retraite du CDG 45 (231Ko) publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_074_CCTVL - Désignation des représentants au sein des commissions (244Ko) publié le 30/10/2023 à 11:16
2020_075_COMMANDE PUBLIQUE - Choix des entreprises - Marché de la sécurisation et l’aménagement du complexe sportif (289Ko) publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_076_FINANCES - Budget Principal - Décision modificative n°3 (297Ko) publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_077_ FINANCES - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables (235Ko) publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_078_FINANCES - Création de pistes cyclables - Demande de subvention DSIL (317Ko) publié le 30/10/2023 à 11:17
2020_079_FINANCES - Création MSP - Demande de subvention DSIL (338Ko) publié le 30/10/2023 à 11:18
2020_080_CONSEIL MUNICIPAL - Remplacement d'une adjointe démissionnaire (212Ko) publié le 30/10/2023 à 11:18
2020_081_URBANISME - Délibération de principe - Mise en révision du PLU (200Ko) publié le 30/10/2023 à 11:19
2020_082_Décisions du Maire - Information (182Ko) publié le 30/10/2023 à 11:19
2020_083_CONSEIL MUNICIPAL - Désignation des représentants commissions CCTVL (274Ko) publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_084_CONSEIL MUNICIPAL - Approbation des règlements intérieurs ALSH et périscolaire (268Ko) publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_085_RESSOURCES HUMAINES - Approbation du règlement intérieur (344Ko) publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_086_RESSOURCE HUMAINES - Approbation de l’application du nouveau RIFSEEP (443Ko) publié le 30/10/2023 à 11:20
2020_087_RESSOURCES HUMAINES - Autorisation de rencontrer les organisations syndicales dans le cadre du CST (194Ko) publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_088_FINANCES - Approbation PV mise à disposition de biens - Transfert compétence « assainissement » à la CCTVL (270Ko) publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_089_FINANCES - Reconduction des crédits de fonctionnement et d’investissement (240Ko) publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_090_FINANCES - Fixation des durées d’amortissement pour les biens communaux (313Ko) publié le 30/10/2023 à 11:21
2020_091_FINANCES - Création de pistes cyclables- Demande de subvention Conseil départemental du Loiret (208Ko) publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_092_COMMANDE PUBLIQUE - Groupement de commande - Achat défibrillateurs externes automatisés CCTVL (254Ko) publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_093_URBANISME - Composition de la Commission Communale des Impôts Directs (240Ko) publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_094_URBANISME - Avis du CM sur la mise en place d’un PLUi (191Ko) publié le 30/10/2023 à 11:22
2020_095_URBANISME - Approbation du devis relatif à la modification du PLU (215Ko) publié le 30/10/2023 à 11:23
2020_096_URBANISME - Taxe d’aménagement - Fixation des taux (296Ko) publié le 30/10/2023 à 11:23
2020_097_Décision du Maire - Information (345Ko) publié le 30/10/2023 à 11:24

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